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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recensement des classes : tableaux.

Date

1936-1973

Cote

EDEPOT 103/79 (Cote)

Résultat n°2

Conseil municipal : délibérations.

Date

1919-1954

Cote

EDEPOT 103/62 (Cote)

Résultat n°3

Elections professionnelles : listes électorales, relevés nominatifs.

Date

1934-1964

Cote

EDEPOT 103/72 (Cote)

Résultat n°4

Propriétés bâties : matrices.

Date

1911-1951

Cote

EDEPOT 103/41 (Cote)

Résultat n°5

Registre d'état civil : Mariages.

Date

1873-1892

Cote

EDEPOT 103/67 (Cote)

Résultat n°6

Etats de sections : Section B.

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

EDEPOT 103/28 (Cote)

Résultat n°7

Elections professionnelles : listes électorales, relevés nominatifs. - sécurité sociale.

Date

1950

Cote

EDEPOT 103/76 (Cote)

Résultat n°8

Lavoir, construction : correspondance, devis, cahier des charges, plans, arrêtés.

Date

1910-1912

Cote

EDEPOT 103/53 (Cote)

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (1902-1942), assistance aux vieillards, infirmes, incurables (1914-1939), aux femmes en couches (1914-1938) : états nominatifs, demandes d'admission aux secours, correspondance, extraits des registres de délibérations du bureau d'assistance.

Date

1902-1942

Cote

EDEPOT 103/59 (Cote)

Résultat n°10

Statistiques, agricoles (1904-1912) ; pharmacies, drogueries, épiceries (1906-1907) ; personnes autorisées à exercer l'art de guérir (1906-1920) ; naissances et décès (1904-1906) ; sinistres (1904-1914) ; assistances aux vieillards, infirmes et incurables (1910) : tableaux.

Date

1904-1920

Cote

EDEPOT 103/70 (Cote)

Résultat n°11

Etats de sections : Section D.

Date

1791

Cote

EDEPOT 103/11 (Cote)

Résultat n°12

Distribution électrique : notice, plans, état des renseignements.

Date

1956

Cote

EDEPOT 103/98 (Cote)

Résultat n°13
Culey

6 medias

Culey

Date

1926

Cote

6 M 35 (Cote)

Résultat n°14

Voirie, réfection du pont sur le ruisseau sous le chemin dit de la prairie : correspondance, rapport (1972) ; réfection de murs de soutènement et aménagement de chaussée rue du Ruisseau et rue de la mairie : plans, notices, devis, carte, correspondance (1963-1968) ; demande de travaux suite à la pollution provoquée par un dépôt de fumier : correspondances (1929).

Date

1929-1972

Cote

EDEPOT 103/96 (Cote)

Résultat n°15

Aide sociale, budgets, comptes administratifs.

Date

1959-1962

Cote

EDEPOT 103/101 (Cote)

Résultat n°16

Propriétés bâties et non bâties : matrice.

Date

1952-1973

Cote

EDEPOT 103/77 (Cote)

Résultat n°17

Maison du pâtre communal, acquisition et location : correspondance, baux.

Date

1821-1920

Cote

EDEPOT 103/54 (Cote)

Résultat n°18

Taxe sur les chiens (1871-1908), sur les prestations en nature (1896-1919) et sur les chevaux et vélocipèdes (1900-1906).

Date

1871-1919

Cote

EDEPOT 103/44 (Cote)

Résultat n°19

Elections : procès-verbaux. - élections au conseil municipal.

Date

-

Cote

EDEPOT 103/90 (Cote)

Résultat n°20

Etats de sections : Section D.

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

EDEPOT 103/30 (Cote)