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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1821-1924). Finances (1871-1943). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1821-1945).
Cote
2 O 346 (Cote)
 Date
An X-1950
 Lieu
Cunel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Cunel.
  • Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1821-1924)....
Résultat n°2

Cunel.
Cote- Date- Lieu
Cunel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cunel.
Résultat n°3

Mairie et écoles (1830-1926). Église et cimetière (an XIII-1933). Adduction d'eau (1927-1930). Divers (1807-1936).
Cote
2 O 347 (Cote)
 Date
An XIII-1936
 Lieu
Cunel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Cunel.
  • Mairie et écoles (1830-1926). Église et cimetière (an...
Résultat n°4

Dossiers communaux de remembrement rural.
Cote
2039 W (Cote)
 Date
1989-1993
 Lieu
Boureuilles (Meuse), Neuvilly-en-Argonne (Meuse), Aubréville (Meuse), Courcelles-en-Barrois (Meuse), Épiez (Meuse), Les Roises (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Gussainville (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Belleray (Meuse), Brabant-sur-Meuse (Meuse), Blercourt (Meuse), Véry (Meuse), Vaux-la-Grande (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Saint-Remy-la-Calonne (Meuse), Les Éparges (Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Delouze-Rosières (Meuse), Euville (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Cunel (Meuse), Maulan (Meuse), Les Trois-Domaines (Meuse), Beausite (Meuse), Mauvages (Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse), Cheppy (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers communaux de remembrement rural.