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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1821-1924). Finances (1871-1943). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1821-1945).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 346 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Cunel.
    • Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1821-1924)....
  2. Résultat n°2

    Cunel.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cunel.
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1830-1926). Église et cimetière (an XIII-1933). Adduction d'eau (1927-1930). Divers (1807-1936).

    Date

    An XIII-1936

    Cote

    2 O 347 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Cunel.
    • Mairie et écoles (1830-1926). Église et cimetière (an...
  4. Résultat n°4

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.