DARMONT - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Elections au Conseil municipal.	Cote EDEPOT 562/29 (Cote)	Date 1935-1959	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série K : Elections et personnel municipal Elections : procès verbaux. Elections au Conseil municipal.
Résultat n°2		Comptes administratifs.	Cote EDEPOT 562/32 (Cote)	Date 1919-1972	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série L : Finances Comptes administratifs.
Résultat n°3		Elections générales et référendums.	Cote EDEPOT 562/24 (Cote)	Date 1945-1958	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série K : Elections et personnel municipal Elections : procès verbaux. Elections générales et référendums.
Résultat n°4		Elections sénatoriales.	Cote EDEPOT 562/25 (Cote)	Date 1935-1959	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série K : Elections et personnel municipal Elections : procès verbaux. Elections sénatoriales.
Résultat n°5		Elections au Conseil de la République.	Cote EDEPOT 562/27 (Cote)	Date 1946-1958	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série K : Elections et personnel municipal Elections : procès verbaux. Elections au Conseil de la République.
Résultat n°6		Statistiques, ministère de l'agriculture et du développement rural : enquête, questionnaire.	Cote EDEPOT 562/9 (Cote)	Date 1969-1975	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série D : Administration Statistiques, ministère de l'agriculture et du développement...
Résultat n°7	86 medias	Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)	Cote 2 E 151 (7) (Cote)	Date 1853-1862	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé DARMONT Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°8	1 media	DARMONT - Section A - de Baronsel - feuille U	Cote 139 FI 71 (Cote)	Date 1826	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : CADASTRE 139Fi DARMONT DARMONT - Section A - de Baronsel - feuille U
Résultat n°9		Voirie, passage de ligne électriques ; classement ; réfection de caniveaux : convention, tableaux des chemins, tableau de classement et carte du réseau, extraits des délibérations, correspondance.	Cote EDEPOT 562/39 (Cote)	Date 1957-1972	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série O : Travaux publics. Voirie, moyens de transport Voirie, passage de ligne électriques ; classement ;...
Résultat n°10	74 medias	Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)	Cote 2 E 151 (5) (Cote)	Date 1833-1842	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé DARMONT Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
Résultat n°11		Recensement des classes : tableaux [lacunes].	Cote EDEPOT 562/18 (Cote)	Date 1921-1972	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série H : Affaires militaires Recensement des classes : tableaux [lacunes].
Résultat n°12		Registre d'état civil : mariages.	Cote EDEPOT 562/2 (Cote)	Date 1793-1857	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série E : Etat civil Registre d'état civil : mariages.
Résultat n°13		Elections au Conseil général.	Cote EDEPOT 562/28 (Cote)	Date 1937-1958	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série K : Elections et personnel municipal Elections : procès verbaux. Elections au Conseil général.
Résultat n°14		Terrains, ventes ; acquisitions : actes de vente, acte notarié (1926-1928). Modification de la limite intercommunale entre Lanhères et Darmont : plan (1972).	Cote EDEPOT 562/37 (Cote)	Date 1926-1972	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux Terrains, ventes ; acquisitions : actes de vente, acte...
Résultat n°15		Distribution électrique, renouvellement et renforcement avec changement de tracé des lignes MT 20 Kv ; alimentation de la ferme Sainte Anne ; travaux d'éclairage public : devis, correspondance, documentation, arrêtés, renseignements techniques, plans.	Cote EDEPOT 562/40 (Cote)	Date 1966-1970	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série O : Travaux publics. Voirie, moyens de transport Distribution électrique, renouvellement et renforcement...
Résultat n°16		1692-1792	Cote-	Date 1692-1792	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Etat civil numérisé DARMONT 1692-1792
Résultat n°17		Conseil municipal, délibérations : registre.	Cote EDEPOT 562/7 (Cote)	Date Entre le 18 décembre 1946 et le 10 novembre 1972	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série D : Administration Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°18		Contributions directes, foncières, mobilières et patentes : rôles ; impôts sur les bénéfices agricoles ; impôts sur le revenu : listes nominatives des contribuables ; propositions pour la nomination des répartiteurs : extraits des délibérations.	Cote EDEPOT 562/17 (Cote)	Date 1919-1974	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série G : Impositions Contributions directes, foncières, mobilières et patentes...
Résultat n°19		Propriétés non bâties : matrice.	Cote EDEPOT 562/5 (Cote)	Date 1915-1931	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série G : Impositions Propriétés non bâties : matrice.
Résultat n°20		Elections législatives.	Cote EDEPOT 562/26 (Cote)	Date 1951-1958	Lieu DARMONT	Type de document -
		Contexte : Darmont E dépôt 562 E dépôt 562 / 1- 43 Série K : Elections et personnel municipal Elections : procès verbaux. Elections législatives.

Résultats de la recherche

Elections au Conseil municipal.

Comptes administratifs.

Elections générales et référendums.

Elections sénatoriales.

Elections au Conseil de la République.

Statistiques, ministère de l'agriculture et du développement rural : enquête, questionnaire.

Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

DARMONT - Section A - de Baronsel - feuille U

Voirie, passage de ligne électriques ; classement ; réfection de caniveaux : convention, tableaux des chemins, tableau de classement et carte du réseau, extraits des délibérations, correspondance.

Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

Recensement des classes : tableaux [lacunes].

Registre d'état civil : mariages.

Elections au Conseil général.

Terrains, ventes ; acquisitions : actes de vente, acte notarié (1926-1928). Modification de la limite intercommunale entre Lanhères et Darmont : plan (1972).

Distribution électrique, renouvellement et renforcement avec changement de tracé des lignes MT 20 Kv ; alimentation de la ferme Sainte Anne ; travaux d'éclairage public : devis, correspondance, documentation, arrêtés, renseignements techniques, plans.

1692-1792

Conseil municipal, délibérations : registre.

Contributions directes, foncières, mobilières et patentes : rôles ; impôts sur les bénéfices agricoles ; impôts sur le revenu : listes nominatives des contribuables ; propositions pour la nomination des répartiteurs : extraits des délibérations.

Propriétés non bâties : matrice.

Elections législatives.