Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2428 W (Cote)
Date
2015-2016
Lieu
BAR-LE-DUC [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2456 W (Cote)
Date
1986-2013
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Commercy
Résultat n°3
Cote
2429 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
SAINT-MIHIEL [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
Résultat n°4
Cote
2439 W (Cote)
Date
1986-2007
Lieu
VERDUN (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, permis de démolir
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision_Verdun_Urbanisme
Résultat n°5
Cote
2444 W (Cote)
Date
2000-2013
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°6
Cote
2438 W (Cote)
Date
1983-2008
Lieu
MONTMEDY [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX, CLOTURE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Montmédy
Résultat n°7
Cote
2447 W (Cote)
Date
1995-2006
Lieu
TRIAUCOURT [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de Triaucourt_Declaration_Travaux