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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme

    Date

    2015-2016

    Cote

    2428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Bar-le-Duc_Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    1986-2013

    Cote

    2456 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  3. Résultat n°3

    Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2429 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdi Saint-Mihiel_Urbanisme
  4. Résultat n°4

    Ex subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    1986-2007

    Cote

    2439 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision_Verdun_Urbanisme
  5. Résultat n°5

    Ex subdivision de LignyEnBarrois

    Date

    2000-2013

    Cote

    2444 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de LignyEnBarrois
  6. Résultat n°6

    Ex subdivision de Montmédy

    Date

    1983-2008

    Cote

    2438 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Montmédy
  7. Résultat n°7

    Ex subdivision de Triaucourt_Declaration_Travaux

    Date

    1995-2006

    Cote

    2447 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Triaucourt_Declaration_Travaux