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Résultat n°1

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1900-1904

Cote

19 J 5553 (Cote)

Résultat n°2

Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

Date

1944-1945

Cote

1 J 492 (Cote)

Résultat n°3

Cartes d'alimentation.

Date

1941

Cote

EDEPOT 477/11 (Cote)

Résultat n°4

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1972

Cote

EDEPOT 477/17 (Cote)

Résultat n°5

Registres d'état civil : naissances.

Date

1843-1867

Cote

EDEPOT 477/5 (Cote)

Résultat n°6

Dommages de guerre : décisions d'engagement, bordereaux d'affichage de décisions.

Date

1950-1961

Cote

EDEPOT 477/22 (Cote)

Résultat n°7
DOMMARY-BARONCOURT - Section A - de Bouvigny - feuille 02

1 media

DOMMARY-BARONCOURT - Section A - de Bouvigny - feuille 02

Date

1823

Cote

139 FI 78 (Cote)

Résultat n°8

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°9

Voirie communale, entretien : décomptes des sommes dues, devis, correspondance.

Date

1967-1973

Cote

EDEPOT 477/40 (Cote)

Résultat n°10
DOMMARY-BARONCOURT - Section C - grands bois de Bouligny - feuille U

1 media

DOMMARY-BARONCOURT - Section C - grands bois de Bouligny - feuille U

Date

1823

Cote

139 FI 78 (Cote)

Résultat n°11

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°12

Registres des titres de recettes et des mandats communaux, puis registres de comptabilité (1982-1986).

Date

1982-1986

Cote

EDEPOT 477/37 (Cote)

Résultat n°13
DOMMARY-BARONCOURT - Section B - de Dommary - feuille 01

1 media

DOMMARY-BARONCOURT - Section B - de Dommary - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 78 (Cote)

Résultat n°14

Sapeurs-pompiers, personnel : registres matricules, récapitulatifs des vacations ; fourniture de matériel : devis, correspondance ; projet de construction de citerne à Bouvigny : rapport, plans, bordereaux de prix, détail estimatif ; installation de bouches à incendies : arrêtés, instruction, correspondance, registre contrôle des techniques de sécurité.

Date

1951-1992

Cote

EDEPOT 477/21 (Cote)

Résultat n°15

Construction nouvelles, déclarations : registre.

Date

1924-1954

Cote

EDEPOT 477/18 (Cote)

Résultat n°16

Elections législatives.

Date

1951-1997

Cote

EDEPOT 477/28 (Cote)

Résultat n°17

Elections présidentielles.

Date

1965-1995

Cote

EDEPOT 477/27 (Cote)

Résultat n°18
DOMMARY-BARONCOURT - Section B - de Dommary - feuille 02

1 media

DOMMARY-BARONCOURT - Section B - de Dommary - feuille 02

Date

1823

Cote

139 FI 78 (Cote)

Résultat n°19

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°20

Conseil municipal, délibérations.

Date

1925-1952

Cote

EDEPOT 477/2 (Cote)