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  1. Résultat n°1

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  2. Résultat n°2

    Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1370 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
    • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
  3. Résultat n°3

    Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1516 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche...
  4. Résultat n°4

    Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

    Date

    1954-1985

    Cote

    744 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Service de l'incendie : états des traitements (1968)....