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Résultat n°1

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

Date

1996-2005

Cote

2251 W (Cote)

Résultat n°2

Sauvegarde pour l'emploi, accords d'entreprises

Date

1949-2010

Cote

2388 W (Cote)

Résultat n°3

Service de documentation : dossiers de presse par entreprises, dossiers de presse par secteurs d'activités, études sur le département, étude Meuse et Lorraine par secteurs d'activités, statistiques, attributions diverses du service.

Date

1954-1995

Cote

1965 W (Cote)

Résultat n°4

Dossiers d'entreprises_conventions collectives

Date

1966-2015

Cote

2474 W (Cote)

Résultat n°5

Dossiers d'entreprises.

Date

1978-1996

Cote

1887 W (Cote)

Résultat n°6

Fonderie d'aciers : dossier.

Date

1987-1995

Cote

1897 W (Cote)

Résultat n°7

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

Date

1974-1990

Cote

2049 W 1-53 (Cote)

Résultat n°8

Qualité de l'emploi_relations du travail

Date

2001-2019

Cote

2473 W (Cote)

Résultat n°9

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).

Date

1943-1988

Cote

1581 W (Cote)

Résultat n°10

Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés

Date

1976-2017

Cote

2393 W (Cote)

Résultat n°11

Formation d'intervenants économiques, financements d'audits, comité des prix, comités départementaux de la consommation,

Date

1979-1994

Cote

1804 W (Cote)

Résultat n°12

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et incommodes, taxe unique : circulaires (1970-1978) ; recensement des installations classées : statistiques (1955-1967). Elevage, suppressions des tueries particulières : circulaires, correspondance (s.d.). Rémunérations des inspecteurs des installations classées (1966-1972).

Date

1950-1979

Cote

373 W (Cote)

Résultat n°13

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)

Résultat n°14

Licenciements économiques, entreprises en difficulté ayant cessé leur activité : dossiers d'entreprise, listes nominatives du personnel licencié.

Date

1979-1988

Cote

1388 W (Cote)