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  1. Résultat n°1

    Remembrement rural. Contentieux.

    Date

    1971-1978

    Cote

    508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural. Contentieux.
  2. Résultat n°2

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  3. Résultat n°3

    Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...

    Date

    1945-2013

    Cote

    2352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
  4. Résultat n°4

    Répression des fraudes : dossiers contentieux (échantillon de 1968).

    Date

    1968

    Cote

    479 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale de la concurrence, de la consommation...
    • Répression des fraudes : dossiers contentieux (échantillon...
  5. Résultat n°5

    Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    1370 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
    • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
  6. Résultat n°6

    Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

    Date

    1968-2005

    Cote

    2164 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables,...
  7. Résultat n°7

    Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

    Date

    1969-1993

    Cote

    2123 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aide au développement des coopératives agricoles et...
  8. Résultat n°8

    Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise en pâture, herbagers : correspondance, comptes-rendus, statistiques (1978-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1601 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Élevage : dossiers de contentieux (1979-1980). Mise...
  9. Résultat n°9

    Régime général, régime agricole : dossiers individuels de contraintes, dossiers de contentieux.

    Date

    1979-1980

    Cote

    853 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Régime général, régime agricole : dossiers individuels...
  10. Résultat n°10

    Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

    Date

    1967-1991

    Cote

    1552 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...
  11. Résultat n°11

    Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc d'activités aéronautiques transfrontalier de Marville : dossiers de contentieux ; contrôle de la chambre régionale des comptes ; registre des délibérations, recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

    Date

    2006-2017

    Cote

    2272 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du...
  12. Résultat n°12

    Dossiers de contentieux.

    Date

    sans date

    Cote

    1406 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale de la concurrence, de la consommation...
    • Dossiers de contentieux.
  13. Résultat n°13

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  14. Résultat n°14

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1479 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  15. Résultat n°15

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1477 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  16. Résultat n°16

    Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de contentieux (avant 1971). Leucose : états de paiement (1987).

    Date

    1969-1987

    Cote

    1605 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Livres comptables (1969-1972). Viande : dossiers de...