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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baronnie de Beurey-sur-Saulx : biens et droits à Mussey. Titres de la famille de Bermont, de Mussey. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

    Date

    1363-1785

    Cote

    10 J 28 (Cote), 1 J 18.27-28 (Ancienne cote)

    • Contexte : Chartrier de Stainville

    • Baronnie de Beurey-sur-Saulx : biens et droits à Mussey....
  2. Résultat n°2

    Un recueil de textes juridiques et problèmes de calcul de niveau primaire. 1869. - Recueil d'actes sous seing privé et de problèmes

    Date

    1869-1869

    Cote

    1 J 117 (Cote), 1 J 632 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Un recueil de textes juridiques et problèmes de calcul...
  3. Résultat n°3

    Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes de lois et réglements : charte de 1830, codes de procédure civile, du commerce,pénal, forestier...

    Date

    1843

    Cote

    19 J 7251 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Bibliothèque, ouvrage : les cinquantes codes des Français.Codes...
  4. Résultat n°4

    Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny

    Date

    1706-1788

    Cote

    1 J 328 (Cote), 1 J 3663 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy...