Arrêtés et règlements (1853-1930). Personnel (1817-1939). Finances (1871-1943). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1854-1890). Concessions (1948).
Date
An X-1950
Cote
2 O 355 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Damloup.
- Arrêtés et règlements (1853-1930). Personnel (1817-1939)....