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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Hareigne.

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Résultat n°3

Remembrement rural : dossiers, plans.

Date

1976-1982

Cote

1391 W (Cote)

Résultat n°4

Bureau de Dieppe-sous-Douaumont.

Date

1791-1792

Cote

-

Résultat n°5

Arrêtés et règlements (1869-1907). Personnel (1809-1939 - Finances (1818-1948). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1875-1890). Concessions (1905-1950).

Date

An X-1950

Cote

2 O 377 (Cote)

Résultat n°6

Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.

Date

1204-1791

Cote

33 H 4 (Cote)

Résultat n°7

Écoles (1830-1922). Église, presbytère et cimetière (an XIII-1948). Adduction d'eau (1929-1930). Divers (1829-1948).

Date

An XIII-1948

Cote

2 O 378 (Cote)

Résultat n°8

Dieppe.

Date

-

Cote

-