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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hareigne.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Hareigne.
  2. Résultat n°2

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1391 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  4. Résultat n°4

    Bureau de Dieppe-sous-Douaumont.

    Date

    1791-1792

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Dieppe-sous-Douaumont.
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1869-1907). Personnel (1809-1939 - Finances (1818-1948). Biens (an X-1950). Vaine pâture (1875-1890). Concessions (1905-1950).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 377 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Dieppe-sous-Douaumont.
    • Arrêtés et règlements (1869-1907). Personnel (1809-1939...
  6. Résultat n°6

    Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.

    Date

    1204-1791

    Cote

    33 H 4 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Paul de Verdun

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.
  7. Résultat n°7

    Écoles (1830-1922). Église, presbytère et cimetière (an XIII-1948). Adduction d'eau (1929-1930). Divers (1829-1948).

    Date

    An XIII-1948

    Cote

    2 O 378 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Dieppe-sous-Douaumont.
    • Écoles (1830-1922). Église, presbytère et cimetière...
  8. Résultat n°8

    Dieuze (Moselle), Dompierre (Allamont, Meurthe-et-Moselle), Dugny-sur-Meuse, Dun-sur-Meuse et Milly-sur-Bradon, Dieppe-sous-Douaumont, Eix.

    Date

    1056-1790

    Cote

    15 G 10 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Sainte-Marie-Madeleine de Verdun.

    • Biens et droits du chapitre dans diverses localités.
    • Dieuze (Moselle), Dompierre (Allamont, Meurthe-et-Moselle),...
  9. Résultat n°9

    Dieppe.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Dieppe.