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  1. Résultat n°1

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  2. Résultat n°2

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1822-1948). Distribution d'eau (1824-1925). Divers (1809-1926).

    Date

    1809-1948

    Cote

    2 O 391 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Dompcevrin.
    • Mairie et écoles (1822-1948). Distribution d'eau (1824-1925)....
  4. Résultat n°4

    Dompcevrin-Chanteraine.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Dompcevrin-Chanteraine.
  5. Résultat n°5

    Église, presbytère et cimetière.

    Date

    1806-1932

    Cote

    2 O 392 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Dompcevrin.
    • Église, presbytère et cimetière.
  6. Résultat n°6

    Arrêtés et règlements (1845-1923). Personnel (1821-1920). Finances (1863-1944). Biens (an XII-1948). Vaine pâture (1829-1890). Concessions (1942-1950).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 390 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Dompcevrin.
    • Arrêtés et règlements (1845-1923). Personnel (1821-1920)....
  7. Résultat n°7

    Procédures diverses : prés de Han-sur-Meuse et Chauvoncourt ; pêche à Dompcevrin et aux Paroches ; cens et dîmes à Apremont-la-Forêt ; chénevière à Xivray ;

    Date

    1616-1786

    Cote

    12 G 8 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.

    • Procédures.
    • Procédures diverses : prés de Han-sur-Meuse et Chauvoncourt...