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Résultat n°1

Travail, demandes et offres d'emplois : registre.

Date

1932

Cote

EDEPOT 127/14 (Cote)

Résultat n°2

Propriétés non bâties : matrices. - volume 2.

Date

1915-1955

Cote

EDEPOT 127/20 (Cote)

Résultat n°3

Chemins ruraux, élargissement : procès verbal d'expertise. Réparations : marché de gré à gré. Construction d'un caniveau : procès verbal.

Date

1867-1898

Cote

/EDEPOT X (Cote)

Résultat n°4

Ruisseau d'Epiez : partage des eaux : rapport, plan.

Date

1877

Cote

EDEPOT 127/47 (Cote)

Résultat n°5

Délibérations municipales.

Date

1869-1890

Cote

EDEPOT 127/2 (Cote)

Résultat n°6

Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs.

Date

1939

Cote

EDEPOT 127/15 (Cote)

Résultat n°7

Propriétés non bâties : matrices. - volume 1.

Date

1915-1955

Cote

EDEPOT 127/19 (Cote)

Résultat n°8

Elections : procès verbaux. - élections au conseil municipal.

Date

1935-1947

Cote

EDEPOT 127/31 (Cote)

Résultat n°9

Budget de la fabrique (1851, 1857) ; inventaire des biens (1905)..

Date

1851-1905

Cote

EDEPOT 127/48 (Cote)

Résultat n°10

Ecole, travaux de remise en état : devis, plans, procès verbaux.

Date

1823-1857

Cote

EDEPOT 127/38 (Cote)

Résultat n°11

Fontaine, abreuvoir, travaux de réparation et de mise en eau ; captage de sources : devis, procès verbaux d'adjudication , correspondance, états nominatifs des sommes versées aux ouvriers fournisseurs.

Date

1850-1908

Cote

EDEPOT 127/42 (Cote)

Résultat n°12

Lavoir, fermeture et construction d'un cassis ; travaux de réparation et de reconstruction de l'aiguayoir : devis, plans, correspondance, procès verbaux, extraits des délibérations.

Date

1820-1890

Cote

EDEPOT 127/35 (Cote)

Résultat n°13

Registre d'état civil : naissances.

Date

1833-1842

Cote

EDEPOT 127/3 (Cote)

Résultat n°14

Maison commune, échange avec la maison de M Barotte, instituteur ; travaux de remise en état : correspondance, devis, procès verbaux d'adjudication, plans, extraits des délibérations.

Date

1844-1900

Cote

EDEPOT 127/32 (Cote)

Résultat n°15

Contributions foncières : matrices.

Date

1839-1914

Cote

EDEPOT 127/17 (Cote)

Résultat n°16

Contributions foncières : matrices.

Date

1834

Cote

EDEPOT 127/16 (Cote)

Résultat n°17

Bois communaux, exploitation.

Date

1835-1860

Cote

EDEPOT 127/7 (Cote)

Résultat n°18

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

1838

Cote

EDEPOT 127/18 (Cote)

Résultat n°19

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 127/5 (Cote)

Résultat n°20

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources.

Date

1912-1938

Cote

EDEPOT 127/49 (Cote)