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Résultat n°1

Services extérieurs : pièces comptables, correspondance, cahiers d'enregistrement (1972-1977). Fonctionnaires de l'État, rémunérations.

Date

1972-1977

Cote

1045 W (Cote)

Résultat n°2

Pièces comptables (1986). Personnel, rémunérations, congés : statistiques, états des bulletins de salaire, états des retenues MGAS grève (1986), état numérique du personnel, état nominatif (1986). Vacataires : état nominatif (1986).

Date

1981-1986

Cote

1373 W (Cote)

Résultat n°3

Personnel : statistiques du personnel, états nominatifs, états numériques, états des congés, états des salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états des salaires.

Date

1987

Cote

1471 W (Cote)

Résultat n°4

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

Date

1975-1980

Cote

148 W (Cote)

Résultat n°5

Enseignants : registres de paie.

Date

1940-1949

Cote

795 W (Cote)

Résultat n°6

Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).

Date

1940-1992

Cote

1638 W (Cote)

Résultat n°7

Personnel : statistiques, état nominatif, état numérique, état des congés de maladie, états de salaires, états des retenues MGAS. Agents non titulaires : états nominatifs, états de salaires.

Date

1988

Cote

1472 W (Cote)

Résultat n°8

Gestion du personnel : bulletins de salaire et documents de liaison concernant les agents.

Date

1985-1985

Cote

833 W (Cote)

Résultat n°9

Nourrices : relevés, chronos. Médecins, pharmaciens, dentistes, infimières, kinésithérapeute, bottiers-pharmaciens : dossiers d'indemnisation.

Date

1976

Cote

981 W (Cote)

Résultat n°10

Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).

Date

1954-1985

Cote

744 W (Cote)

Résultat n°11

Commission paritaire départementales, élections (scrutins des 18 novembre 1966, 15 octobre 1971, 20 juin 1974). Gestion du personnel : commission de réforme (Équipement, 1973-1976 ; Inspection académique (1964-1969, 1975-1977).

Date

1964-1977

Cote

1086 W (Cote)

Résultat n°12

Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.

Date

1984-1985

Cote

889 W (Cote)