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Louis, cardinal de Bar : mandement aux gens de la Chambre des comptes demandant de rabattre la somme de 9 francs et demi sur le compte de Warin de Cheppy, gruyer de Clermont. 21 mai 1425. - Chambre des comptes de Bar

Stainville. Châteaux, terres, gagnages, prés, vignes, cens fonciers. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Prévôté de Briey, "Etat et estimation de la recette et dépense de la prévôté de Briey pour l'année 1497" : transcription d'un acte de la série B. - Prévôté de Briey

- Inventaires d'actes, consultation des insinuations, (début XIXème) - Assignation de Jean GERARD de Cuisy (XVIIIème) - Tableau des campagnes napoléoniennes (1793-1795) - Lettre de l'abbé Gather aux religieuses de Clermont (1768) - Requête pour le pâtre de Greux pour les troupeaux à Brixey (1754) - Rôle du chanoine Baulieu de Bar (1752) - Baux de main morte par Demassac, vérificateur au bureau de Cirfontaine (1743-1764) pour Bure, Bonnet, Ribeaucourt, abbaye d'Evaux, Luméville - Arrêt des duc de Lorraine (1736) - Acte de naturalisation de Jacques BAUDSON (1735) - Reconnaissance de dettes de la veuve Marchal par Jean Trousselard à Verdun (1730) - Affiche imprimée : "bulles et indulgences de pléniére remission", donation en faveur de l'hôpital des aveugles dit des quinze-vingts à Paris (1740) - Diplôme de l'ordre de la jarretière par Charles d'Angleterre pour Jean Gaspard de Marsin (1658) - Requête à la cour des comptes de Anna Louise Du Gantoy (1709) - Bail de terres à Seigneulles entre Ferdinand de L'Hotel, sire de Bouconville et Claude Caminot (1696) - Apposition de scellés à Dannevoux et autres actes (1694) - Déclarations de dettes, François Nicolas Josian (1684) - Rapport de la vigne de Longeville (1672) - Adjudication de Nicolas Michaut de Combres au profit de Monsieur de Dieux (1670) - Quittance à Verdun (1671) - Déclaration d'héritage des familes Briot et Jeannot à Bar-le-Duc (1667) - Procuration pour Nicolas Tanaud de Neuville-en-Verdunois (1663) - Articles de neutralité proposés par le parlement de Metz au duc de Lorraine (1648) - Lettre à l'électeur de Saxe Jean Georges Dresde (1633) - Requêtes des bourgeois de Verdun (1570-1631) - Vente à Consenvoye (1586) - La communauté de Neuville-en-Verdunois fait choix de son procureur (1528) - Actes notariés et titres divers

Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731), mémoire expliquant qu'il y a deux seigneuries à Sorbey (1760), procès concernant les habitants (1769), contestation sur les mesures agraires (1771 - 1773), "rôle général de la subvention" des habitants (1773), différent opposant les habitants au seigneur (1773 - 1774), rôles d'imposition (1774 - 1784) - Seigneurie de Sorbey

- Requêtes, lettres patentes et arrêts relatifs à la requête des habitants de vaucouleurs concernant la demande d'exemption de taille (1618-1630) - Courrier de M. LESORT concernant ces pièces (1981) - Imposition à Vaucouleurs

Neuville-sur-Orne : sentence provisoire obligeant Jean Baudin, fermier de la cense de Chapron à payer les tailles. 27 juin 1623. - Pièces de justice

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Fabrique : comptes

- Journal "le Matin" du 23 août 1914. - Conservation des hypothèques de Brioude [43] : état des inscriptions individuelles contre Jean Parrier demeurant à Vergues et Marie Hugon (1877,1892). - Famille Génin de Bar-le-Duc : acte notarié de procuration (1880). - Lettre de demande de secours adressée à M. Lenfant à Romilly [10] (1855). - Lettres concernant des commandes de vins : M. Dertelle Templeux à Charleville adressée à M. Champy, négociant en vins à Beaune (1846), M. Schröder-Schyller à Bordeaux (1831-1839) - Famille Fossy : lettres, rentes et actes notariés de la à Marville (1773-1831) [Fossy : avocat au parlement, Maire de Marville et curé de Bréheville et Lissey] - Lettre de M. Brion (1829) - Lettres de la famille Charbaut à Tours (1816-1828) - Famille Tissier à Mussey : acte notarié (1823) - Lettres signées Jeantin et Clouët sur la guerre à Verdun (1814) - Acte notarié de Jean Maxe à Bar-le-Duc (1812) - Acte notarié de la famille Regnault de Bar-le-Duc (1811) - Acte de division du bois de la Voivre [52] (1808) - Etat des contributions directes de Koeur-le-Petite, Koeur-la-Grande et Han-sur-Meuse (1807) - Acquêt de François Morel à Fains sur Joseph Toussaint à Véel (1807) - Famille Magot à Bar-le-Duc : actes de vente de meubles (1778), inventaires de biens (1767) et actes notarié (1742, 1792) - Titre de reconnaissance foncière de Jean-Baptiste Coulliard à Bussières-en-Brie [77] (1782) - Acquêt de Faulconnet, bourgeois de Bar (1662) - Famille Fossy/Famille Morel/Famille Maxe/Famille Charbaut/Famille Regnault

Fabrique : comptes, titres, correspondance

Fabrique : comptabilité, reçus, mandats. Orgue : travaux

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de bois ; comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1) Dun-sur-Meuse : actes notariés (1730, 1745) 2) Dommartin-la-Montagne, procès des habitants au sujet des charges de la paroisse (1717) 3) Famille De Vence [ou de Vance] : notice (XIXe) 4) Montfaucon : sentence de justice (1780) 5-6) Saint-Benoit-en-Woëvre : procès entre les religieux et le curé de Lucé (1572) Documents imprimés 7) Comté de Clermont : déclaration du roi au sujet des insinuations (1734) 8) Clermontois : arrêt du conseil d'Etat concernant les droits de sel et tabac (1784) 9) Abbaye de Châtillon : procès entre les dames Hardy et Sivry de Verdun (1778) 10) Abbaye de Flabémont : procès contre Charles-Philippe le Bégue (1763) 11) Abbaye de Juvigny : procès contre Claude François LABBE, baron de Coussey (1726) 12) Prieuré de Saint-Hilaire-en-Barrois : Procès contre Hubert Marchal et Sébastien Chérier (1764) 13) Comté de Mercy : procès entre François Florimont, comte Des Armoises, et le comte D'Argentau (1741) 14) Contrebande de tabac : procès contre François Fenaux, laboureur à Vaubecourt, et Claude Parent (1741) 15) Troyon : procès entre les habitants (1718) 16) Collégiale de Saint-Mihiel : procès entre l'abbé Tocquot et Me Josselin (1780) 17) Abbaye de Saint-Mihiel : procès entre les bénédictins et Louis Antoine de Lénoncourt (1734) 18) Baillage d'Etain : modération des amendes (1722) 19) Saint-Mihiel : procès entre François Notta de la Tour et Nicolas Didier (1731) 20) Fromeréville : procès entre Barbe Sabine Deck et Antoine de la Lance, seigneur de Fromeréville (1734) 21) Longchamps : procès entre Gilles Desmazures et les sieurs Notta de Saint-Mihiel et François Humblot (1733) 22) Terres des Koeurs : procès entre M. Barrois, conseiller d'Etat, et Hyacinthe de l'Amoral (1726) 23) Etain : procès entre Charles le Masson et Jacques le Page (1714) 24) Domcevrin et Seigneulles : procès entre Jean Garaudel et Nicolas Devaux (1720) 25) Chorographie et Hydrographie : signes conventionnels (XVIIIe) - Actes notariés, titres et pièces de justice

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Don Mgr Aimond.

Fabrique : comptes

- Statistiques économiques, politiques et culturelles de l'arronodissement de Bar-le-Duc (vers 1850) - Pièces de procès entre Dominique et Nicolas DROUOT et la commune de Cirfontaines-en-Ornois (1771) - Actes notariés de Françoise GUEDINOT, Nicolas DORMOT et Nicolas Simonet à Montiers-sur-Saulx (1727) - Contributions de Jean-Nicolas DROUOT de Cirfontaines (vers 1800) - Comptes d'Alexis DROUOT (1807) - Bulletin décadaire de la république française (an VII), loi de l'an II relative aux successions - Famille Drouot

Extraits du rôle d'imposition de la communauté de Mauvages, impôts versés par les habitants, déclaration des biens et droits de la paroisse en vue de l'impôt - Imposition de la communauté de Mauvages

Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un emprunt national : affiche (an VI) - 2) demande de certificat de civisme au conseil général de Verdun par Anne-Catherine Gonveaux, pensionnaire de la République (1793) - 3) certificat délivré par les officiers municipaux de Verdun au sieur Paulset de La Londe (1792) - 4) lettre incomplète et non identifiée (1737) - 5)mémoire des ferrages faits par Nicolas Salmon, serrurier de Saint-Mihiel, pour les détenus de la prison de cette ville (1813). - Titres et certificats divers

Traveron, abornement et arpentage : procès-verbal - Abornement de Traveron

Fabrique : comptes

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Procuration de Louis Wattier, conseiller du roi, à Claude Bonnet - ACTES NOTARIES à Bar-le-Duc

Copies de lettres officielles concernant principalement l'imposition du vingtième : ouvrage manuscrit : - Remontrances de Etats de Bretagne assemblés extraordinairement au mois d'octobre 1749 - Remontrances du parlement de Paris - Remontrances du pays de Provence au sujet de l'abonnement au vingtième - Mémoire pour la noblesse de Provence - Remontrances du parlement de Flandres - Remontrances et assemblée de la cour des comptes de Montpellier (1750) - Lettre de M. le contrôleur général à M. le cardinal de Rohan (1749) - Lettre de M. De Creil, intendant de Metz, à MM les députés du bureau diocésain de Metz, Toul et Verdun (1749) et réponse - Lettre des députés de Strasbourg au cardinal de Rohan (1749) - Lettre de l'évêque de verdun à l'ancien évêque de Mirepoix - Réponse de MM les députés de la chambre diocésaine de Verdun à l'intendant de Metz (1749) - Lettre de l'évêque de Verdun au contrôleur général - Lettre du cardinal de Soubise au contrôleur général - Remontrances du comté de bourgogne - Lettre de l'archevêque de Besançon au contrôleur général - Correspondance entre l'évêque de Toul et le contrôleur général - Extrait des délibérations des trois états de Languedoc (1750) - Recueil de lettres officielles

- Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices

Commercy, jardins et bâtiments dépendant du domaine du roi de Pologne, accensement : procès-verbaux de publication et d'adjudication devant la Chambre des Comptes de Lorraine - Histoire de Commercy

Commercy, jardins et bâtiments, accensement : acte de la préfecture de la Meurthe, passé par devant la Chambre des Comptes de Lorraine - Histoire de Commercy

Tableau des contributions foncières par habitants pour Commercy et sa région [13 pages, 26 contribuables]. - Contribution à Commercy

Don [date inconnue] M. Collignon, membre de l'Institut.

Extrait des registres de la municipalité de Verdun sur la taxation du pain - Taxation du pain

Fabrique : budgets, comptes

Fabrique : budgets, comptes, biens, dette, mobilier

Formulaire à remplir - application de la loi du 24 août 1793 - sur les finances de la commune - Chanoine Frussotte

Don (1949) Mgr Aimond.

Ministère des Finances, instruction sur l'établissement des commissaires civils, contrôleurs des recettes et dépenses, et receveurs-caissiers auprès des armées, hors du territoire de la République : arrêtés [4 pièces] - Ministère des Finances

Fabrique : comptes.

Fabrique : inventaire des biens, travaux, comptes, budgets, terres, fondations

Fabrique : comptes.

Fabrique : comptes

Fabrique : comptes.

Fabrique : budgets, comptes, mobilier. Fondations : inventaires, titres

Fabrique : comptabilité

Fabrique : comptes

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Louis, cardinal de Bar : mandement aux gens de la Chambre des comptes demandant de rabattre la somme de 9 francs et demi sur le compte de Warin de Cheppy, gruyer de Clermont. 21 mai 1425. - Chambre des comptes de Bar

1 janvier 1425

Louis, cardinal de Bar : mandement aux gens de la Chambre des comptes demandant de rabattre la somme de 9 francs et demi sur le compte de Warin de Cheppy, gruyer de Clermont. 21 mai 1425. - Chambre des comptes de Bar

Date

1425-1425

Cote

1 J 352 (Cote), 1 J 3687 (Ancienne cote)

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Louis, cardinal de Bar : mandement aux gens de la Chambre...

Stainville. Châteaux, terres, gagnages, prés, vignes, cens fonciers. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1475

Prévôté de Briey, "Etat et estimation de la recette et dépense de la prévôté de Briey pour l'année 1497" : transcription d'un acte de la série B. - Prévôté de Briey

1 janvier 1497

- Inventaires d'actes, consultation des insinuations, (début XIXème) - Assignation de Jean GERARD de Cuisy (XVIIIème) - Tableau des campagnes napoléoniennes (1793-1795) - Lettre de l'abbé Gather aux religieuses de Clermont (1768) - Requête pour le pâtre de Greux pour les troupeaux à Brixey (1754) - Rôle du chanoine Baulieu de Bar (1752) - Baux de main morte par Demassac, vérificateur au bureau de Cirfontaine (1743-1764) pour Bure, Bonnet, Ribeaucourt, abbaye d'Evaux, Luméville - Arrêt des duc de Lorraine (1736) - Acte de naturalisation de Jacques BAUDSON (1735) - Reconnaissance de dettes de la veuve Marchal par Jean Trousselard à Verdun (1730) - Affiche imprimée : "bulles et indulgences de pléniére remission", donation en faveur de l'hôpital des aveugles dit des quinze-vingts à Paris (1740) - Diplôme de l'ordre de la jarretière par Charles d'Angleterre pour Jean Gaspard de Marsin (1658) - Requête à la cour des comptes de Anna Louise Du Gantoy (1709) - Bail de terres à Seigneulles entre Ferdinand de L'Hotel, sire de Bouconville et Claude Caminot (1696) - Apposition de scellés à Dannevoux et autres actes (1694) - Déclarations de dettes, François Nicolas Josian (1684) - Rapport de la vigne de Longeville (1672) - Adjudication de Nicolas Michaut de Combres au profit de Monsieur de Dieux (1670) - Quittance à Verdun (1671) - Déclaration d'héritage des familes Briot et Jeannot à Bar-le-Duc (1667) - Procuration pour Nicolas Tanaud de Neuville-en-Verdunois (1663) - Articles de neutralité proposés par le parlement de Metz au duc de Lorraine (1648) - Lettre à l'électeur de Saxe Jean Georges Dresde (1633) - Requêtes des bourgeois de Verdun (1570-1631) - Vente à Consenvoye (1586) - La communauté de Neuville-en-Verdunois fait choix de son procureur (1528) - Actes notariés et titres divers

1 janvier 1528

Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731), mémoire expliquant qu'il y a deux seigneuries à Sorbey (1760), procès concernant les habitants (1769), contestation sur les mesures agraires (1771 - 1773), "rôle général de la subvention" des habitants (1773), différent opposant les habitants au seigneur (1773 - 1774), rôles d'imposition (1774 - 1784) - Seigneurie de Sorbey

1 janvier 1615

- Requêtes, lettres patentes et arrêts relatifs à la requête des habitants de vaucouleurs concernant la demande d'exemption de taille (1618-1630) - Courrier de M. LESORT concernant ces pièces (1981) - Imposition à Vaucouleurs

1 janvier 1618

Neuville-sur-Orne : sentence provisoire obligeant Jean Baudin, fermier de la cense de Chapron à payer les tailles. 27 juin 1623. - Pièces de justice

1 janvier 1623

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1648

Fabrique : comptes

1 janvier 1661

- Journal "le Matin" du 23 août 1914. - Conservation des hypothèques de Brioude [43] : état des inscriptions individuelles contre Jean Parrier demeurant à Vergues et Marie Hugon (1877,1892). - Famille Génin de Bar-le-Duc : acte notarié de procuration (1880). - Lettre de demande de secours adressée à M. Lenfant à Romilly [10] (1855). - Lettres concernant des commandes de vins : M. Dertelle Templeux à Charleville adressée à M. Champy, négociant en vins à Beaune (1846), M. Schröder-Schyller à Bordeaux (1831-1839) - Famille Fossy : lettres, rentes et actes notariés de la à Marville (1773-1831) [Fossy : avocat au parlement, Maire de Marville et curé de Bréheville et Lissey] - Lettre de M. Brion (1829) - Lettres de la famille Charbaut à Tours (1816-1828) - Famille Tissier à Mussey : acte notarié (1823) - Lettres signées Jeantin et Clouët sur la guerre à Verdun (1814) - Acte notarié de Jean Maxe à Bar-le-Duc (1812) - Acte notarié de la famille Regnault de Bar-le-Duc (1811) - Acte de division du bois de la Voivre [52] (1808) - Etat des contributions directes de Koeur-le-Petite, Koeur-la-Grande et Han-sur-Meuse (1807) - Acquêt de François Morel à Fains sur Joseph Toussaint à Véel (1807) - Famille Magot à Bar-le-Duc : actes de vente de meubles (1778), inventaires de biens (1767) et actes notarié (1742, 1792) - Titre de reconnaissance foncière de Jean-Baptiste Coulliard à Bussières-en-Brie [77] (1782) - Acquêt de Faulconnet, bourgeois de Bar (1662) - Famille Fossy/Famille Morel/Famille Maxe/Famille Charbaut/Famille Regnault

1 janvier 1662

Fabrique : comptes, titres, correspondance

1 janvier 1672

Fabrique : comptabilité, reçus, mandats. Orgue : travaux

1 janvier 1676

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1680

Gruerie de Stainville : Procès-verbaux de vente de bois ; comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1685

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1691

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1694

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1700

Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny

1 janvier 1706

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1709

1) Dun-sur-Meuse : actes notariés (1730, 1745) 2) Dommartin-la-Montagne, procès des habitants au sujet des charges de la paroisse (1717) 3) Famille De Vence [ou de Vance] : notice (XIXe) 4) Montfaucon : sentence de justice (1780) 5-6) Saint-Benoit-en-Woëvre : procès entre les religieux et le curé de Lucé (1572) Documents imprimés 7) Comté de Clermont : déclaration du roi au sujet des insinuations (1734) 8) Clermontois : arrêt du conseil d'Etat concernant les droits de sel et tabac (1784) 9) Abbaye de Châtillon : procès entre les dames Hardy et Sivry de Verdun (1778) 10) Abbaye de Flabémont : procès contre Charles-Philippe le Bégue (1763) 11) Abbaye de Juvigny : procès contre Claude François LABBE, baron de Coussey (1726) 12) Prieuré de Saint-Hilaire-en-Barrois : Procès contre Hubert Marchal et Sébastien Chérier (1764) 13) Comté de Mercy : procès entre François Florimont, comte Des Armoises, et le comte D'Argentau (1741) 14) Contrebande de tabac : procès contre François Fenaux, laboureur à Vaubecourt, et Claude Parent (1741) 15) Troyon : procès entre les habitants (1718) 16) Collégiale de Saint-Mihiel : procès entre l'abbé Tocquot et Me Josselin (1780) 17) Abbaye de Saint-Mihiel : procès entre les bénédictins et Louis Antoine de Lénoncourt (1734) 18) Baillage d'Etain : modération des amendes (1722) 19) Saint-Mihiel : procès entre François Notta de la Tour et Nicolas Didier (1731) 20) Fromeréville : procès entre Barbe Sabine Deck et Antoine de la Lance, seigneur de Fromeréville (1734) 21) Longchamps : procès entre Gilles Desmazures et les sieurs Notta de Saint-Mihiel et François Humblot (1733) 22) Terres des Koeurs : procès entre M. Barrois, conseiller d'Etat, et Hyacinthe de l'Amoral (1726) 23) Etain : procès entre Charles le Masson et Jacques le Page (1714) 24) Domcevrin et Seigneulles : procès entre Jean Garaudel et Nicolas Devaux (1720) 25) Chorographie et Hydrographie : signes conventionnels (XVIIIe) - Actes notariés, titres et pièces de justice

1 janvier 1714

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1716

Don Mgr Aimond.

1 janvier 1723

Fabrique : comptes

1 janvier 1724

- Statistiques économiques, politiques et culturelles de l'arronodissement de Bar-le-Duc (vers 1850) - Pièces de procès entre Dominique et Nicolas DROUOT et la commune de Cirfontaines-en-Ornois (1771) - Actes notariés de Françoise GUEDINOT, Nicolas DORMOT et Nicolas Simonet à Montiers-sur-Saulx (1727) - Contributions de Jean-Nicolas DROUOT de Cirfontaines (vers 1800) - Comptes d'Alexis DROUOT (1807) - Bulletin décadaire de la république française (an VII), loi de l'an II relative aux successions - Famille Drouot

1 janvier 1727

Extraits du rôle d'imposition de la communauté de Mauvages, impôts versés par les habitants, déclaration des biens et droits de la paroisse en vue de l'impôt - Imposition de la communauté de Mauvages

1 janvier 1732

Pièces diverses : - 1) loi relative à l'ouverture d'un emprunt national : affiche (an VI) - 2) demande de certificat de civisme au conseil général de Verdun par Anne-Catherine Gonveaux, pensionnaire de la République (1793) - 3) certificat délivré par les officiers municipaux de Verdun au sieur Paulset de La Londe (1792) - 4) lettre incomplète et non identifiée (1737) - 5)mémoire des ferrages faits par Nicolas Salmon, serrurier de Saint-Mihiel, pour les détenus de la prison de cette ville (1813). - Titres et certificats divers

1 janvier 1737

Traveron, abornement et arpentage : procès-verbal - Abornement de Traveron

1 janvier 1739

Fabrique : comptes

1 janvier 1740

Baronnie de Stainville : comptes. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

1 janvier 1741

Procuration de Louis Wattier, conseiller du roi, à Claude Bonnet - ACTES NOTARIES à Bar-le-Duc

1 janvier 1748

Copies de lettres officielles concernant principalement l'imposition du vingtième : ouvrage manuscrit : - Remontrances de Etats de Bretagne assemblés extraordinairement au mois d'octobre 1749 - Remontrances du parlement de Paris - Remontrances du pays de Provence au sujet de l'abonnement au vingtième - Mémoire pour la noblesse de Provence - Remontrances du parlement de Flandres - Remontrances et assemblée de la cour des comptes de Montpellier (1750) - Lettre de M. le contrôleur général à M. le cardinal de Rohan (1749) - Lettre de M. De Creil, intendant de Metz, à MM les députés du bureau diocésain de Metz, Toul et Verdun (1749) et réponse - Lettre des députés de Strasbourg au cardinal de Rohan (1749) - Lettre de l'évêque de verdun à l'ancien évêque de Mirepoix - Réponse de MM les députés de la chambre diocésaine de Verdun à l'intendant de Metz (1749) - Lettre de l'évêque de Verdun au contrôleur général - Lettre du cardinal de Soubise au contrôleur général - Remontrances du comté de bourgogne - Lettre de l'archevêque de Besançon au contrôleur général - Correspondance entre l'évêque de Toul et le contrôleur général - Extrait des délibérations des trois états de Languedoc (1750) - Recueil de lettres officielles

1 janvier 1749

- Arrêt du conseil du Roi qui prescrit la forme dans laquelle seront remboursés les offices municipaux supprimés dans les Duchés de Lorraine et Barrois (13 mars 1772) : imprimé. - Liste des sources d'archives conservées aux Archives de la Meuse , concernant les offices (1989). - Arrêt du conseil du roi relatif aux offices

1 janvier 1772

Commercy, jardins et bâtiments dépendant du domaine du roi de Pologne, accensement : procès-verbaux de publication et d'adjudication devant la Chambre des Comptes de Lorraine - Histoire de Commercy

1 janvier 1780

Commercy, jardins et bâtiments, accensement : acte de la préfecture de la Meurthe, passé par devant la Chambre des Comptes de Lorraine - Histoire de Commercy

1 janvier 1781

Tableau des contributions foncières par habitants pour Commercy et sa région [13 pages, 26 contribuables]. - Contribution à Commercy

1 janvier 1790

Don [date inconnue] M. Collignon, membre de l'Institut.

1 janvier 1790

Extrait des registres de la municipalité de Verdun sur la taxation du pain - Taxation du pain

1 janvier 1790

Fabrique : budgets, comptes

1 janvier 1793

Fabrique : budgets, comptes, biens, dette, mobilier

1 janvier 1794

Formulaire à remplir - application de la loi du 24 août 1793 - sur les finances de la commune - Chanoine Frussotte

1 janvier 1794

Don (1949) Mgr Aimond.

1 janvier 1796

Ministère des Finances, instruction sur l'établissement des commissaires civils, contrôleurs des recettes et dépenses, et receveurs-caissiers auprès des armées, hors du territoire de la République : arrêtés [4 pièces] - Ministère des Finances

1 janvier 1798

Fabrique : comptes.

1 janvier 1802

Fabrique : inventaire des biens, travaux, comptes, budgets, terres, fondations

23 septembre 1802

Fabrique : comptes.

1 janvier 1803

Fabrique : comptes

1 janvier 1803

Fabrique : comptes.

1 janvier 1803

Fabrique : budgets, comptes, mobilier. Fondations : inventaires, titres

1 janvier 1803

Fabrique : comptabilité

1 janvier 1803

Fabrique : comptes

1 janvier 1804

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