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71 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Legs Lemoine : extraits des délibérations, correspondance, actes notariés. Emprunt communal (1928).

    Date

    1928-1931

    Cote

    EDEPOT 490/20 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série L : Finances
    • Legs Lemoine : extraits des délibérations, correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Mairie, presbytère, lavoir, travaux de réparation des toitures : facture.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT 490/21 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Mairie, presbytère, lavoir, travaux de réparation des...
  3. Résultat n°3

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 251 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  4. Résultat n°4
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    177 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 197 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  5. Résultat n°5

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 252 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  6. Résultat n°6

    Dommages de guerre : correspondance, arrêtés, plans, liste nominative des propriétés détruites, extraits des délibérations, procès-verbaux, devis, mémoire des travaux.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT 490/12 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre : correspondance, arrêtés, plans,...
  7. Résultat n°7

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEPOT 490/3 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  8. Résultat n°8
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    127 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 197 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  9. Résultat n°9
    FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 02

    1 media

    FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 98 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FOAMEIX
    • FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 02
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 240 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT 490/6 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Traitement du receveur : décomptes, arrêtés.

    Date

    1924-1927

    Cote

    EDEPOT 490/11 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série G : Impositions
    • Traitement du receveur : décomptes, arrêtés.
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 244 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15
    FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 03

    1 media

    FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 03

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 98 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FOAMEIX
    • FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 03
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 249 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Assistance, médicale gratuite ; soins médicaux aux victimes de la guerre ; assistance aux femmes en couches ; encouragement national à donner aux familles nombreuses : états nominatifs des bénéficiaires, bons, déclarations, arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1919-1940

    Cote

    EDEPOT 490/28 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance, médicale gratuite ; soins médicaux aux...
  18. Résultat n°18

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  19. Résultat n°19

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEPOT 490/5 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Budgets primitifs.

    Date

    1920-1944, 1963-1966

    Cote

    EDEPOT 490/18 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  21. Résultat n°21

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 235 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  22. Résultat n°22
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    184 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 197 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  23. Résultat n°23

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    EDEPOT 490/4 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1920-1948

    Cote

    EDEPOT 490/1 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  25. Résultat n°25

    Contrôle des étrangers : registres d'inscription, avis de départs et d'arrivées.

    Date

    1928-1948

    Cote

    EDEPOT 490/16 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série I : Police
    • Contrôle des étrangers : registres d'inscription, avis...
  26. Résultat n°26

    Agriculture, déclarations d'ensemencements et de récoltes, listes récapitulatives des exploitations, demandes et distribution des engrais, répartition des contingents d'imposition : tableaux, fiches, correspondance.

    Date

    1936-1944

    Cote

    EDEPOT 490/7 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations d'ensemencements et de récoltes,...
  27. Résultat n°27

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 242 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  28. Résultat n°28
    FOAMEIX - Section B - de Bloucq - feuille 01

    1 media

    FOAMEIX - Section B - de Bloucq - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 98 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FOAMEIX
    • FOAMEIX - Section B - de Bloucq - feuille 01
  29. Résultat n°29

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1929-1959

    Cote

    EDEPOT 490/2 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
  30. Résultat n°30

    Eglise, acquisition de cloches, d'une horloge et de bancs : correspondance, factures, traité de gré à gré.

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEPOT 490/22 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Eglise, acquisition de cloches, d'une horloge et de...
  31. Résultat n°31
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    188 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 197 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  32. Résultat n°32

    Matrices générales : copies

    Date

    1922-1956

    Cote

    EDEPOT 490/9 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales : copies
  33. Résultat n°33

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  34. Résultat n°34

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1919-1932

    Cote

    EDEPOT 490/8 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : questionnaires.
  35. Résultat n°35
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    181 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 197 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  36. Résultat n°36

    Contributions directes : registre d'inscription des déclarations, tableaux, liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1923-1954

    Cote

    EDEPOT 490/10 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : registre d'inscription des...
  37. Résultat n°37
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    174 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 197 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  38. Résultat n°38
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1674-1754)

    255 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1674-1754)

    Date

    1674-1754

    Cote

    2 E 197 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FOAMEIX
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1674-1754)
  39. Résultat n°39

    Bureau de bienfaisance, budgets primitifs (1920-1939, 1963-1967), comptes administratifs (1919, 1933-1938, 193-1965), comptes de gestion (1912-1925), règlement (1910), renouvellement des membres des commissions administratives (1933).

    Date

    1910-1967

    Cote

    EDEPOT 490/27 (Cote)

    • Contexte : Foameix Edépôt 490

    • E dépôt 490
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets primitifs (1920-1939,...
  40. Résultat n°40
    FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 01

    1 media

    FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 98 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FOAMEIX
    • FOAMEIX - Section A - de Renonceaux - feuille 01