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20 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

Date

-

Cote

93 J (Cote)

Résultat n°2

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°3

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°4

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°5

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°6

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°7

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°8

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

Date

1982-1989

Cote

1924 W (Cote)

Résultat n°9

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°10

Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1751-1790

Cote

EDEPOT 142/1 (Cote)

Résultat n°11

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°12

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°13

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°14

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°15

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°16

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°17

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°18

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°19

Intitulé/Analyse.

Date

-

Cote

EDEPOT X (Cote)

Résultat n°20

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)