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20 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  2. Résultat n°2

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série I : Police
    • Intitulé/Analyse.
  3. Résultat n°3

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série F : Population et économie
    • Intitulé/Analyse.
  4. Résultat n°4

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  5. Résultat n°5

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série R : Instruction publique
    • Intitulé/Analyse.
  6. Résultat n°6

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Intitulé/Analyse.
  7. Résultat n°7

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série D : Administration
    • Intitulé/Analyse.
  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  9. Résultat n°9

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série G : Impositions
    • Intitulé/Analyse.
  10. Résultat n°10

    Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1751-1790

    Cote

    EDEPOT 142/1 (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série L : Finances
    • Intitulé/Analyse.
  12. Résultat n°12

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Intitulé/Analyse.
  13. Résultat n°13

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série P : Culte
    • Intitulé/Analyse.
  14. Résultat n°14

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série T : Urbanisme
    • Intitulé/Analyse.
  15. Résultat n°15

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Intitulé/Analyse.
  16. Résultat n°16

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série K : Élections
    • Intitulé/Analyse.
  17. Résultat n°17

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série H : Affaires militaires
    • Intitulé/Analyse.
  18. Résultat n°18

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Intitulé/Analyse.
  19. Résultat n°19

    Intitulé/Analyse.

    Cote

    EDEPOT X (Cote)

    • Contexte : Fontaine-Saint-Clair E dépôt 142

    • E dépôt 142
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Intitulé/Analyse.
  20. Résultat n°20

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.