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80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux, listes électorales.

Date

1925-1935

Cote

EDEPOT 546/8 (Cote)

Résultat n°2

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 328 (Cote)

Résultat n°3

Evaluations cadastrales, révisions : extraits de rôles, fiches analytiques.

Date

1975-2009

Cote

EDEPOT 546/19 (Cote)

Résultat n°4

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 546/4 (Cote)

Résultat n°5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 336 (Cote)

Résultat n°6

Recettes et dépense : livres de détail (1938-1945) ; recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936-1937).

Date

1936-1945

Cote

EDEPOT 546/44 (Cote)

Résultat n°7

Recensement militaire : listes communales.

Date

1921-1987

Cote

EDEPOT 546/21 (Cote)

Résultat n°8

Listes électorales (1900-1956), procès-verbaux de délivrance de cartes électorales (1932-1945), désignation de délégués de l'administration : arrêtés (1922-1928).

Date

1922-1956

Cote

EDEPOT 546/36 (Cote)

Résultat n°9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 344 (Cote)

Résultat n°10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 338 (Cote)

Résultat n°11

Taxes des prestations ; taxes sur les chiens et chemins : rôles, registres à souche (1927-1946).

Date

1914-1946

Cote

EDEPOT 546/17 (Cote)

Résultat n°12

Registres de comptabilité.

Date

1940-1959

Cote

EDEPOT 546/45 (Cote)

Résultat n°13

Propriétés non bâties : matrices. - Vol 1.

Date

1914-1935

Cote

EDEPOT 546/11 (Cote)

Résultat n°14

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

Résultat n°15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 334 (Cote)

Résultat n°16

Etrangers : registre de contrôle (1922-1931), registre d'immatriculation (1925-1931), registre d'inscription (1927-1933), demande de naturalisation, registre des visas d'arrivée et de départ.

Date

1922-2005

Cote

EDEPOT 546/34 (Cote)

Résultat n°17

Sapeurs-pompiers : registre matricule, factures, livrets.

Date

1925-1959

Cote

EDEPOT 546/24 (Cote)

Résultat n°18

Contentieux : correspondance, mandat de paiement.

Date

1939-1947

Cote

EDEPOT 546/3 (Cote)

Résultat n°19

Conseil municipal, délibérations.

Date

1920-1944

Cote

EDEPOT 546/1 (Cote)

Résultat n°20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 327 (Cote)