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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux, listes électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEPOT 546/8 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série F : Population et économie
    • Chambre départementale d'agriculture, élections : procès-verbaux,...
  2. Résultat n°2

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 328 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  3. Résultat n°3

    Evaluations cadastrales, révisions : extraits de rôles, fiches analytiques.

    Date

    1975-2009

    Cote

    EDEPOT 546/19 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série G : Impositions
    • Evaluations cadastrales, révisions : extraits de rôles,...
  4. Résultat n°4

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 546/4 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série E: Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 336 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  6. Résultat n°6

    Recettes et dépense : livres de détail (1938-1945) ; recettes et mandats communaux : registres d'inscription (1936-1937).

    Date

    1936-1945

    Cote

    EDEPOT 546/44 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série K : Élections
    • Recettes et dépense : livres de détail (1938-1945)...
  7. Résultat n°7

    Recensement militaire : listes communales.

    Date

    1921-1987

    Cote

    EDEPOT 546/21 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement militaire : listes communales.
  8. Résultat n°8

    Listes électorales (1900-1956), procès-verbaux de délivrance de cartes électorales (1932-1945), désignation de délégués de l'administration : arrêtés (1922-1928).

    Date

    1922-1956

    Cote

    EDEPOT 546/36 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série K : Élections
    • Listes électorales (1900-1956), procès-verbaux de délivrance...
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 344 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 338 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Taxes des prestations ; taxes sur les chiens et chemins : rôles, registres à souche (1927-1946).

    Date

    1914-1946

    Cote

    EDEPOT 546/17 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série G : Impositions
    • Taxes des prestations ; taxes sur les chiens et chemins...
  12. Résultat n°12

    Registres de comptabilité.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEPOT 546/45 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série K : Élections
    • Registres de comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Propriétés non bâties : matrices. - Vol 1.

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEPOT 546/11 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. - Vol 1.
  14. Résultat n°14

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 334 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  16. Résultat n°16

    Etrangers : registre de contrôle (1922-1931), registre d'immatriculation (1925-1931), registre d'inscription (1927-1933), demande de naturalisation, registre des visas d'arrivée et de départ.

    Date

    1922-2005

    Cote

    EDEPOT 546/34 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série I : Police
    • Etrangers : registre de contrôle (1922-1931), registre...
  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers : registre matricule, factures, livrets.

    Date

    1925-1959

    Cote

    EDEPOT 546/24 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : registre matricule, factures, livrets.
  18. Résultat n°18

    Contentieux : correspondance, mandat de paiement.

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEPOT 546/3 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série D : Administration
    • Contentieux : correspondance, mandat de paiement.
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1920-1944

    Cote

    EDEPOT 546/1 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 327 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  21. Résultat n°21

    Police municipale : arrêtés.

    Date

    1924-1946

    Cote

    EDEPOT 546/28 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série I : Police
    • Police municipale : arrêtés.
  22. Résultat n°22

    Budgets primitifs.

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEPOT 546/42 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série K : Élections
    • Budgets primitifs.
  23. Résultat n°23

    Comptes administratifs (1920-1957) ; compte de gestion (1913-1925).

    Date

    1913-1957

    Cote

    EDEPOT 546/43 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série K : Élections
    • Comptes administratifs (1920-1957) ; compte de gestion...
  24. Résultat n°24

    Affaires militaires : mémoire du centenaire de Foch. Mobilisation nationale : instructions, déclarations, bons, correspondance, états réquisitions de logement et de cantonnement. Ravitaillement général : liste nominatives, instructions concernant la défense passive contre les attaques aériennes. Sépultures militaires : bulletins portant avis de décès. Plan départemental de mobilisation : état nominatif.

    Date

    1936-1961

    Cote

    EDEPOT 546/23 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série H : Affaires militaires
    • Affaires militaires : mémoire du centenaire de Foch....
  25. Résultat n°25

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEPOT 546/9 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  26. Résultat n°26

    Bureau d'aide sociale : délibérations (1923-1959), dossier familiaux, notifications, correspondance concernant le RMI .

    Date

    1923-2009

    Cote

    EDEPOT 546/50 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'aide sociale : délibérations (1923-1959),...
  27. Résultat n°27

    Vaccinations : carnet à souche (1921-1932), listes nominatives des assujettis (1922-1947), certificat (1926).

    Date

    1921-1987

    Cote

    EDEPOT 546/35 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série I : Police
    • Vaccinations : carnet à souche (1921-1932), listes...
  28. Résultat n°28

    Biens ecclésiastiques : instructions.

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT 546/49 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série P : Culte
    • Biens ecclésiastiques : instructions.
  29. Résultat n°29

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 332 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  30. Résultat n°30

    Herbages, locations : procès-verbaux d'adjudications, délibérations.

    Date

    1932-1949

    Cote

    EDEPOT 546/47 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Herbages, locations : procès-verbaux d'adjudications,...
  31. Résultat n°31

    Elections : procès-verbaux : Conseil d'arrondissement.

    Date

    1925-1936

    Cote

    EDEPOT 546/39 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux : Conseil d'arrondissement.
  32. Résultat n°32

    Coopérative de reconstruction : journal-grand livre.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEPOT 546/25 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : journal-grand livre.
  33. Résultat n°33

    Propriétés non bâties : états de sections.

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT 546/10 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : états de sections.
  34. Résultat n°34

    Asile d'aliénés : arrêtés.

    Date

    1936-1937

    Cote

    EDEPOT 546/52 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Asile d'aliénés : arrêtés.
  35. Résultat n°35

    Chasse : correspondance, assurances, documentation, registre des permis.

    Date

    1930, 1932, 1954-2009

    Cote

    EDEPOT 546/30 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série I : Police
    • Chasse : correspondance, assurances, documentation,...
  36. Résultat n°36

    Police générale : fiches de voyageurs, arrêtés, visa de circulation des nomades (1951).

    Date

    1951, 1934-1937

    Cote

    EDEPOT 546/33 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série I : Police
    • Police générale : fiches de voyageurs, arrêtés, visa...
  37. Résultat n°37

    Contributions directes : liste des contribuables, contributions foncières des propriétés, tarifs des évaluations, procès-verbal, registre à souche déclarations de contributions directes.

    Date

    1919-1959

    Cote

    EDEPOT 546/18 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : liste des contribuables, contributions...
  38. Résultat n°38

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT 546/6 (Cote)

    • Contexte : Forges-Sur-Meuse E dépôt 546

    • E dépôt 546
    • Série E: Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  39. Résultat n°39

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 343 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 331 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...