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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

    Date

    1982-1982

    Cote

    1991 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1849-1904). Personnel (1881-1936). Finances (an XI-1948). Biens (an II-1950). Vaine pâture (1819-1896). Concessions (1904-1949).

    Date

    An II-1950

    Cote

    2 O 472 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Forges-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1849-1904). Personnel (1881-1936)....
  5. Résultat n°5

    Mairie, écoles et salle d'asile (1821-1937). Église, presbytère et cimetière (an XIII-1949). Distribution d'eau (1806-1939). Divers (1809-1949).

    Date

    An XIII-1949

    Cote

    2 O 473 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Forges-sur-Meuse.
    • Mairie, écoles et salle d'asile (1821-1937). Église,...
  6. Résultat n°6