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  1. Résultat n°1

    Mairie et écoles (1828-1933). Église, presbytère et cimetière (1813-1930). Distribution d'eau (1810-1864). Adduction d'eau (1903-1932). Divers (1806-1931).

    Date

    1806-1933

    Cote

    2 O 479 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Frémeréville-sous-les-Côtes.
    • Mairie et écoles (1828-1933). Église, presbytère et...
  2. Résultat n°2

    Pièces de comptabilité.

    Date

    1772-1791

    Cote

    9 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds du prieuré de Sainte-Marie du Breuil de Commercy.

    • Pièces de comptabilité.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1842-1898). Personnel (18l6-1924). Finances (1862-1931). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1870-1890). Concessions (1894-1943).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 478 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Frémeréville-sous-les-Côtes.
    • Arrêtés et règlements (1842-1898). Personnel (18l6-1924)....