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  1. Résultat n°1

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  2. Résultat n°2

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  3. Résultat n°3

    Mairie, écoles et salle d'asile (an X-1950). Église, presbytère et cimetière (an XII-1950). Adduction d'eau (1925-1932). Divers (1806-1950).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 483 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Fresnes-en-Woëvre.
    • Mairie, écoles et salle d'asile (an X-1950). Église,...
  4. Résultat n°4

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  5. Résultat n°5

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  6. Résultat n°6

    Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1634 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, financement aux communes par...
  7. Résultat n°7

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  8. Résultat n°8

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions...
  9. Résultat n°9

    Étain - Louppy-sur-Loison.

    Cote

    1 T 978 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Étain - Louppy-sur-Loison.
  10. Résultat n°10

    Champneuville, Chattancourt, Deuxnouds-devant-Beauzée, Dieue, Dompierre, Fillières, Fresnes-en-Woëvre, Fromeréville.

    Date

    1269-1788

    Cote

    5 H 8 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Airy de Verdun.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Champneuville, Chattancourt, Deuxnouds-devant-Beauzée,...
  11. Résultat n°11

    Éducation nationale : notes de service (1962-1974), notes ministérielles (1972-1974). Collèges d'enseignement général : emplois du temps (1971-1974), circulaires (1969-1972). Enseignants, stages de mathématiques modernes (1970-1973), stages sportifs (natation, rythmique) (1971). Brevet sportif scolaire (1970-1973). Classes de neige (1963-1971). Personnel : promotions, mouvements, rentrées (1966-1974). Rentrées scolaires (1968-1971) : comptes rendus, statistiques (1970-1974). Collèges Buvignier, M. Barrès : dossiers (1967-1971). Fresnes-en-Woëvre, collège : dossiers (1967-1971). École normale (1970-1972). Élèves âgés de 14 ans, scolarité prolongée (1968-1969). Cycle pratique et transition (1962-1970). Entrée en classe de 6ème (1970-1974). Certificat d'études primaires (CEP) pour adultes et militaires. Diplôme de fin d'études obligatoires (DFEO), organisation (1971-1972). Oeuvres scolaires. Fédération Meusienne des Oeuvres Laïques (s.d.).

    Date

    1962-1976

    Cote

    1142 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Éducation nationale : notes de service (1962-1974),...
  12. Résultat n°12

    Cours complémentaires, créations et fonctionnement, subventions.

    Date

    1878-1889

    Cote

    1 T 197 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire supérieur.
    • Cours complémentaires, créations et fonctionnement,...
  13. Résultat n°13

    Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    320 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
  14. Résultat n°14

    Commémoration du Bicentenaire de la Révolution Française : recueil des cahiers de doléances sous les Côtes, 2ème édition 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Fresnes-en-Woëvre.
    • Commémoration du Bicentenaire de la Révolution Française...
  15. Résultat n°15

    Fresnes-en-Woëvre - Ligny-en-Barrois.

    Date

    1826-1887

    Cote

    1 T 247 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Fresnes-en-Woëvre - Ligny-en-Barrois.
  16. Résultat n°16

    Bureau de Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Fresnes-en-Woëvre.
  17. Résultat n°17

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  18. Résultat n°18

    Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1272 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement...
  19. Résultat n°19

    Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de justices de paix, de greffiers et autres personnels ; cessions et suppressions d'études.

    Date

    1951-1972

    Cote

    1709 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Dossiers de magistrats du tribunal de Verdun et de...
  20. Résultat n°20

    Arrêtés et règlements (1821-1922). Personnel (1857-1944). Finances (1871-1945). Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1874-1890). Concessions (1876-1950).

    Date

    An XI-1950

    Cote

    2 O 482 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Fresnes-en-Woëvre.
    • Arrêtés et règlements (1821-1922). Personnel (1857-1944)....