Arrêtés et règlements (1887-1889). Personnel (1817-1948). Finances (1862-1947). Biens (1809-1951). Vaine pâture (1889-1890).
Date
1809-1951
Cote
2 O 486 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Fromeréville-les-Vallons.
- Arrêtés et règlements (1887-1889). Personnel (1817-1948)....