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Résultat n°1

Administration de la commune ; litige avec l'entreprise de travaux publics Rangeard et fils (1935) : correspondance.

Date

1932-1937

Cote

EDEPOT506/6 (Cote)

Résultat n°2

Naissances, Mariages, Décès : registre.

Date

1883-1892

Cote

EDEPOT506/11 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance, renouvellement des membres : arrêtés, règlement, budgets.

Date

1913-1936

Cote

EDEPOT506/53 (Cote)

Résultat n°4

Distribution d'eau, travaux hydrauliques ; syndicat des eaux de Piennes ; alimentation en eau potable ; évacuation des eaux de vidange du réservoir : extraits des délibérations, rapports, plans, devis, correspondance.

Date

1924-1964

Cote

EDEPOT506/48 (Cote)

Résultat n°5

Chemin et voirie communale, assainissement ; rectification ; goudronnage ; reconnaissance ; alignement ; classement ; viabilité ; travaux : plans, correspondance, budgets, extraits des délibérations, marchés de gré à gré, devis, arrêtés, tableaux, procès-verbaux, rapports.

Date

1890-1962

Cote

EDEPOT506/47 (Cote)

Résultat n°6
GOURAINCOURT - Section B - du Sentier de Domrémy - feuille 01

1 media

GOURAINCOURT - Section B - du Sentier de Domrémy - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 111 (Cote)

Résultat n°7

Cantonnement, ressources et pertes subies : déclarations, états.

Date

1930-1941

Cote

EDEPOT506/24 (Cote)

Résultat n°8

Caisse des écoles : statuts ; mobilier scolaire : inventaire ; recensement des élèves : listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans ; commission municipale scolaire : délibérations (1924-1963) ; syndicat intercommunal scolaire d'Etain, fonctionnement : arrêtés, budget, correspondance.

Date

1924-1971

Cote

EDEPOT506/54 (Cote)

Résultat n°9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 79 (Cote)

Résultat n°10

Chemin de fer, ligne Saulmory-Baroncourt, acquisitions et expropriations de terrains ; déclassement : notifications, plans, correspondance.

Date

1931-1962

Cote

EDEPOT506/50 (Cote)

Résultat n°11

Terrains ; herbages ; bois ; chemins locations : extraits des délibérations, baux, correspondance.

Date

1920-1950

Cote

EDEPOT506/45 (Cote)

Résultat n°12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 66 (Cote)

Résultat n°13

Hygiène et salubrité publique, demandes de dépôts de fumier et création de fosses à purin : plans, extraits des délibérations, arrêtés (1923-1937) fièvre aphteuse, dénombrement, déclaration d'infection : arrêtés, tableau, correspondance, laissez-passer. (1919-1926)

Date

1919-1937

Cote

EDEPOT506/30 (Cote)

Résultat n°14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 71 (Cote)

Résultat n°15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 63 (Cote)

Résultat n°16

Paroisse de Gouraincourt : registre de catholicité (1910-1914).

Date

1910-1914

Cote

19 J 8149 (Cote)

Résultat n°17

Vaccinations, listes nominatives, fiches individuelles, carnet à souche des certificats délivrés.

Date

1919-1966

Cote

EDEPOT506/31 (Cote)

Résultat n°18

Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels.

Date

1921-1946

Cote

EDEPOT506/12 (Cote)

Résultat n°19

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°20

Distribution électrique et éclairage public ; syndicat intercommunal d'électrification de Spincourt : plans, correspondance, relevé des canalisations, devis, factures, extraits des délibérations.

Date

1925-1971

Cote

EDEPOT506/49 (Cote)