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  1. Résultat n°1

    Etrangers, contrôle : registre d'inscription.

    Date

    1925-1974

    Cote

    EDEPOT163/8 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série I : Police
    • Etrangers, contrôle : registre d'inscription.
  2. Résultat n°2

    Elections sénatoriales.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT163/11 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections sénatoriales.
  3. Résultat n°3
    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    153 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 229 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1833-1842)
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1791)

    91 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1791)

    Date

    1765-1791

    Cote

    E dépôt 163 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1765-1791)
  5. Résultat n°5

    Elections à la Chambre des métiers.

    Date

    1974-1986

    Cote

    EDEPOT163/16 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections à la Chambre des métiers.
  6. Résultat n°6

    Elections municipales.

    Date

    1965-1983

    Cote

    EDEPOT163/14 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections municipales.
  7. Résultat n°7

    Elections à la Chambre d'agriculture.

    Date

    1983

    Cote

    EDEPOT163/17 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections à la Chambre d'agriculture.
  8. Résultat n°8

    Chemins, entretien à l'état de viabilité ; voirie, travaux d'assainissement : carte, plan, devis, correspondance.

    Date

    1964-1986

    Cote

    EDEPOT163/26 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, entretien à l'état de viabilité ; voirie,...
  9. Résultat n°9

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1919-1946

    Cote

    EDEPOT163/1 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  11. Résultat n°11
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    78 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 229 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  12. Résultat n°12
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    109 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 229 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  13. Résultat n°13

    Aide sociale, admissions, maintien et rejets : formulaires.

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEPOT163/28 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Aide sociale, admissions, maintien et rejets : formulaires.
  14. Résultat n°14

    Registres de comptabilité.

    Date

    1959-1963

    Cote

    EDEPOT163/22 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  15. Résultat n°15

    Budget primitif (1960-1963, 1981-1988).

    Date

    1960-1988

    Cote

    EDEPOT163/20 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série L : Finances
    • Budget primitif (1960-1963, 1981-1988).
  16. Résultat n°16

    Elections au Centre régional de la propriété forestière.

    Date

    1966-1979

    Cote

    EDEPOT163/19 (Cote)

    • Contexte : Gussainville E dépôt 163
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections au Centre régional de la propriété forestière.
  17. Résultat n°17
    GUSSAINVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    GUSSAINVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01
  18. Résultat n°18
    GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille 02

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section A - de Saint-Maurice - feuille...
  19. Résultat n°19
    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 03

    1 media

    GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille 03

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 114 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • GUSSAINVILLE
    • GUSSAINVILLE - Section B - de Gussainville - feuille...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales (1803-1902)

    47 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 226 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • GUSSAINVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)