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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collection L'Huillier

    Date

    XVIIIe-XXe

    Cote

    55 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Collection L'Huillier
  2. Résultat n°2

    Mairie et écoles (1818-1931). Salle d'asile (1858-1862).

    Date

    1818-1931

    Cote

    2 O 517 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gondrecourt-le-Château.
    • Mairie et écoles (1818-1931). Salle d'asile (1858-1862).
  3. Résultat n°3

    Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville, Delouze, Demange-aux-Eaux, Naives-en-Blois, Pagny-la-Blanche-Côte, Sepvigny, Uruffe, Vouthon-Bas.

    Date

    1454-1731

    Cote

    8 E 13 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt,...
  4. Résultat n°4

    Bureau de Gondrecourt-le-Château.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Gondrecourt-le-Château.
  5. Résultat n°5

    Église, presbytère et cimetière.

    Date

    An IX-1933

    Cote

    2 O 518 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gondrecourt-le-Château.
    • Église, presbytère et cimetière.
  6. Résultat n°6

    Fonds de l'association "Les Américains de la Gondrecourt area"

    Date

    1914-1919

    Cote

    252 J 1-50 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Fonds de l'association "Les Américains de la Gondrecourt...
  7. Résultat n°7

    1679-1728

    Date

    1679-1728

    Cote

    8 E 5 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1679-1728
  8. Résultat n°8

    Prison (1817-1847). Abattoir (1844-1861). Divers (1815-1943).

    Date

    1815-1943

    Cote

    2 O 520 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gondrecourt-le-Château.
    • Prison (1817-1847). Abattoir (1844-1861). Divers (1815-1943).
  9. Résultat n°9

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  10. Résultat n°10

    Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages Houdelaincourt, Gondrecourt, Saint-Thiébaut (Saint-Joire), Ribeaucourt, Bonnet, Mandres, Montiers-sur-Saulx, Luméville, Cirfontaines-en-Ornois et bois de Latrémont, Chassey-Beaupré, Bure, Domremy-Saint-Antoine et forêt de Grammont, Saint-Amand, Boviolles, Reffroy, Naix-aux-Forges, Tronville, Longeaux, Toul, Blénod-lès-Toul.

    Date

    1179-1776

    Cote

    16 H 8 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye d'Évaux-en-Ornois.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Demange-aux-Eaux, Delouze, Baudignécourt, Mauvages...
  11. Résultat n°11

    Éclairage (1845-1922). Distribution d'eau. An VII-1920). Adduction d'eau (1920-1950).

    Date

    An VII-1950

    Cote

    2 O 519 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gondrecourt-le-Château.
    • Éclairage (1845-1922). Distribution d'eau. An VII-1920)....
  12. Résultat n°12

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  13. Résultat n°13

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  14. Résultat n°14

    Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Service de tutelle des établissements.
    • Établissements hospitaliers, maisons de retraites,...
  15. Résultat n°15

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions...
  16. Résultat n°16

    Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

    Date

    1861-2005

    Cote

    2117 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun,...
  17. Résultat n°17

    Étain - Louppy-sur-Loison.

    Cote

    1 T 978 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement privé.
    • Anciennes écoles privées.
    • Étain - Louppy-sur-Loison.
  18. Résultat n°18

    Statuts : procès, comptabilité.

    Date

    1590-1791

    Cote

    8 E 11 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Statuts : procès, comptabilité.
  19. Résultat n°19

    Travaux effectués à divers édifices communaux.

    Date

    1954-1960

    Cote

    275 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux effectués à divers édifices communaux.
  20. Résultat n°20

    Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

    Date

    1956-1963

    Cote

    169 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables,...
  21. Résultat n°21

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  22. Résultat n°22

    Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun, Saint-Mihiel, Commercy : statistiques de la morbidité (1973). Fains-les-sources, centre psychothérapique, construction de la conciergerie, buanderie ; rapports annuels (1969-1971). Etain (1966-1969), Montfaucon, Montmédy, Revigny, Stenay, Les Islettes, Dun, Void, Varennes, Clermont, Gondrecourt : budgets et comptes (1969-1970). Maison de retraite Ligny : projet d'exécution (s.d.). Centre Sanitaire d'Argonne, Les Islettes, construction de pavillon, logements F4, immeubles collectifs, préventorium-aérium (s.d.). Hôpitaux ruraux de Clermont : dossier de programme ; Hannonville : avant-projet. Hôpital Saint-Mihiel, travaux (1959-1964). Hospice Vaucouleurs, travaux (1957-1967). Internat Professionnel d'Education Surveillée Bar-Le-Duc, demande de permis de construire : dossier, plans (s.d.). Bar-Le-Duc : budgets et comptes (1969). Institut Médico-Professionnel Vassincourt : avant-projet (s.d.) ; eau potable, assainissement (1968). Institut médico-pédagogique de Verdun : dossier. Bar-le-Duc, Internat Professionnel d'Education Surveillée ; demande de permis de construire (s.d.). Caisse d'Allocations Familiales : dossiers bleus (1973-1974). Carte hospitalière (1970). Etablissements pour handicapés, construction industrialisée : dossiers de concours (1971). Groupements d'achats (1972-1973). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1968-1969), Commercy (1963-1970), affaires financières. Commissions départementales paritaires : comptes rendus (1967-1970).

    Date

    1957-1973

    Cote

    190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion...
  23. Résultat n°23

    Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

    Date

    1972-1973

    Cote

    189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers...
  24. Résultat n°24

    Cens : indulgences.

    Date

    1460-1785

    Cote

    8 E 9 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Cens : indulgences.
  25. Résultat n°25

    Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

    Date

    1940-1960

    Cote

    286 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification des communes rurales, électrification...
  26. Résultat n°26

    Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

    Date

    1974-1999

    Cote

    2157 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant...
  27. Résultat n°27

    Gondrecourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Gondrecourt.
  28. Résultat n°28

    Biens à Gondrecourt-le-Château.

    Date

    1416-1743

    Cote

    8 E 12 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Biens à Gondrecourt-le-Château.
  29. Résultat n°29

    Affaires générales.

    Date

    1817-1931

    Cote

    4 T 29 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts.
    • Affaires générales.
  30. Résultat n°30

    Registre de réception des confrères.

    Date

    1772-1787

    Cote

    8 E 8 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Registre de réception des confrères.
  31. Résultat n°31

    Fresnes-en-Woëvre - Ligny-en-Barrois.

    Date

    1826-1887

    Cote

    1 T 247 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Fresnes-en-Woëvre - Ligny-en-Barrois.
  32. Résultat n°32

    Gondrecourt-le-Château. Couvent de la Congrégation de Notre-Dame.

    Date

    1575-1770

    Cote

    45 H 2 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Gondrecourt-le-Château. Couvent de la Congrégation...
  33. Résultat n°33

    1578-1679

    Date

    1578-1679

    Cote

    8 E 4 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1578-1679
  34. Résultat n°34

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  35. Résultat n°35

    Cartulaire.

    Date

    1442-1706

    Cote

    8 E 7 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Cartulaire.
  36. Résultat n°36

    Arrêtés et règlements (1823-1936). Personnel (1816-1945). Finances (1860-1950). Vaine pâture (1837-1890). Biens (an X-1948).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 515 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gondrecourt-le-Château.
    • Arrêtés et règlements (1823-1936). Personnel (1816-1945)....
  37. Résultat n°37

    Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

    Date

    1970

    Cote

    179 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour,...
  38. Résultat n°38

    Hôpital-hospice de Gondrecourt-le-Château.

    Date

    1753-1976

    Cote

    H dépôt 8 (Cote)

    • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

    • Hôpital-hospice de Gondrecourt-le-Château.
  39. Résultat n°39

    Comptes.

    Date

    1630-1685

    Cote

    8 E 10 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Comptes.
  40. Résultat n°40

    Concessions.

    Date

    1868-1949

    Cote

    2 O 516 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Gondrecourt-le-Château.
    • Concessions.
  41. Résultat n°41

    Gondrecourt-le-Château. Couvent des Récollets.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    34 H 2 (Cote)

    • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

    • Gondrecourt-le-Château. Couvent des Récollets.
  42. Résultat n°42

    1729-1781

    Date

    1729-1781

    Cote

    8 E 6 (Cote)

    • Contexte : Confréries et sociétés laïques

    • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
    • Délibérations.
    • 1729-1781
  43. Résultat n°43

    Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978), chronos (1968-1978). Rentrées scolaires : emplois du temps (1965-1979), rapports annuels (1963-1970). Bourses d'étude (1968-1976). Enseignants : arrêtés de nomination (1963-1979). Coopérative scolaire : pièces comptables (1965-1973). Pédagogie, expositions didactiques (1965-1966).

    Date

    1963-1979

    Cote

    1377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Gondrecourt-le-Château (collège du Val d'Ornois).
    • Notes de services (1963-1980), factures (1977-1978),...