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Résultat n°1

Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des permis (1969-1974), attestation d'assurance et permis (1950-1958), arrêtés, instructions.

Date

1935-1976

Cote

EDEPOT169/91 (Cote)

Résultat n°2

Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de la propriété forestière (1966).

Date

1965-1966

Cote

EDEPOT169/116 (Cote)

Résultat n°3

Contentieux concernant des travaux et une expropriation : convocation, délibération, notification de jugement, correspondance (1938, 1965-1971).

Date

-

Cote

EDEPOT169/59 (Cote)

Résultat n°4

Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux (1907), arrêté préfectoral (1978), invitation (1979).

Date

1907-1979

Cote

EDEPOT169/133 (Cote)

Résultat n°5

Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.

Date

1866-1959

Cote

EDEPOT169/80 (Cote)

Résultat n°6

Elections cantonales.

Date

1945-1967

Cote

EDEPOT169/108 (Cote)

Résultat n°7

Mariages : registre.

Date

1823-1832

Cote

EDEPOT169/27 (Cote)

Résultat n°8

Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes des ayants droit à l'attribution d'un pécule aux familles des combattants morts pour la France (1919), affiches, liste des morts pour la France, assemblées générales de la Société Française de Secours aux Blessés militaires (1920-1922), instructions, registre des tombes militaires, plans, arrêtés, correspondance.

Date

1914-1976

Cote

EDEPOT169/87 (Cote)

Résultat n°9

Comptabilité.

Date

1823-1847

Cote

EDEPOT169/42 (Cote)

Résultat n°10

Etablissements dangereux : état de vente au détail de pétrole.

Date

1911-1912

Cote

EDEPOT169/95 (Cote)

Résultat n°11

Dépenses : journal. 1874-1884.

Date

1874-1884

Cote

EDEPOT 416/160 (Cote)

Résultat n°12

Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

Date

1882-1910

Cote

EDEPOT169/72 (Cote)

Résultat n°13

Travaux communaux, finances communales.

Date

1959-1977

Cote

1023 W (Cote)

Résultat n°14

Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

Date

1710-1717

Cote

EDEPOT 416/141 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Protection des enfants du premier âge, déclarations des nourrices : registre des maires.

Date

1879-1905

Cote

EDEPOT169/147 (Cote)

Résultat n°16

Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).

Date

1945-1972

Cote

EDEPOT169/103 (Cote)

Résultat n°17

Décès (1793-An X et 1813) : registre.

Date

1793-1813

Cote

EDEPOT169/20 (Cote)

Résultat n°18

Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle, somptuaire et mobilières (1792-1814), vérifications des communes du canton [Rumont, Hargeville, Seigneulles, Erize-Saint-Dizier, Erize-la-Brûlée, Behonne].

Date

1792-1814

Cote

EDEPOT 416/104 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures : registre.

Date

1692-1702

Cote

EDEPOT169/14 (Cote)

Résultat n°20

Elections : listes électorales, listes d'émargements, tableaux des rectifications [lacunes].

Date

1934-1972

Cote

EDEPOT169/102 (Cote)