218 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des permis (1969-1974), attestation d'assurance et permis (1950-1958), arrêtés, instructions.

    Date

    1935-1976

    Cote

    EDEPOT169/91 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des...
  2. Résultat n°2

    Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    EDEPOT169/116 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de...
  3. Résultat n°3

    Contentieux concernant des travaux et une expropriation : convocation, délibération, notification de jugement, correspondance (1938, 1965-1971).

    Cote

    EDEPOT169/59 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série D : Administration
    • Contentieux concernant des travaux et une expropriation...
  4. Résultat n°4

    Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux (1907), arrêté préfectoral (1978), invitation (1979).

    Date

    1907-1979

    Cote

    EDEPOT169/133 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux...
  5. Résultat n°5

    Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.

    Date

    1866-1959

    Cote

    EDEPOT169/80 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.
  6. Résultat n°6

    Elections cantonales.

    Date

    1945-1967

    Cote

    EDEPOT169/108 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections cantonales.
  7. Résultat n°7

    Mariages : registre.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT169/27 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Mariages : registre.
  8. Résultat n°8

    Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes des ayants droit à l'attribution d'un pécule aux familles des combattants morts pour la France (1919), affiches, liste des morts pour la France, assemblées générales de la Société Française de Secours aux Blessés militaires (1920-1922), instructions, registre des tombes militaires, plans, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEPOT169/87 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité.

    Date

    1823-1847

    Cote

    EDEPOT169/42 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Comptabilité.
  10. Résultat n°10

    Etablissements dangereux : état de vente au détail de pétrole.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT169/95 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Etablissements dangereux : état de vente au détail...
  11. Résultat n°11

    Dépenses : journal. 1874-1884.

    Date

    1874-1884

    Cote

    EDEPOT 416/160 (Cote)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série L : Finances
    • Dépenses : journal. 1874-1884.
  12. Résultat n°12

    Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT169/72 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
  13. Résultat n°13

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1710-1717

    Cote

    EDEPOT 416/141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  15. Résultat n°15

    Protection des enfants du premier âge, déclarations des nourrices : registre des maires.

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEPOT169/147 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge, déclarations...
  16. Résultat n°16

    Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT169/103 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).
  17. Résultat n°17

    Décès (1793-An X et 1813) : registre.

    Date

    1793-1813

    Cote

    EDEPOT169/20 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Décès (1793-An X et 1813) : registre.
  18. Résultat n°18

    Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle, somptuaire et mobilières (1792-1814), vérifications des communes du canton [Rumont, Hargeville, Seigneulles, Erize-Saint-Dizier, Erize-la-Brûlée, Behonne].

    Date

    1792-1814

    Cote

    EDEPOT 416/104 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle,...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures : registre.

    Date

    1692-1702

    Cote

    EDEPOT169/14 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures, naissance, mariage,...
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registre.
  20. Résultat n°20

    Elections : listes électorales, listes d'émargements, tableaux des rectifications [lacunes].

    Date

    1934-1972

    Cote

    EDEPOT169/102 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • Elections : listes électorales, listes d'émargements,...
  21. Résultat n°21

    Permis de construire (1965-1975), instructions (1979).

    Date

    1965-1979

    Cote

    EDEPOT169/151 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire (1965-1975), instructions (1979).
  22. Résultat n°22

    IGN : arrêté, correspondance.

    Date

    1974, 1979

    Cote

    EDEPOT169/150 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série R : Instruction publique
    • IGN : arrêté, correspondance.
  23. Résultat n°23

    Déclarations de propriétés section C.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT 416/114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Déclarations de propriétés section C.
  24. Résultat n°24

    Sapeurs-pompiers : livrets, registre matricule (1920-1937), liste nominative, arrêté préfectoral, factures, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1976

    Cote

    EDEPOT169/89 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : livrets, registre matricule (1920-1937),...
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1791-1796

    Cote

    EDEPOT 416/134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : arrêtés, instructions, carnets à souche, états nominatifs.

    Date

    1918-1970

    Cote

    EDEPOT169/141 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : arrêtés, instructions,...
  27. Résultat n°27

    Conseil municipal, délibérations : registre. 1962-1979.

    Date

    1962-1979

    Cote

    EDEPOT 416/151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre. 1962-1979.
  28. Résultat n°28

    Naissances : registre.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEPOT169/60 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil.
    • Naissances : registre.
  29. Résultat n°29

    Recensement des jeunes gens : plan départemental de mobilisation (1938), listes communales [lacunes] (1944-1979), instructions relatives aux engagements (1941), carnet à souche de déclarations de changement de domicile.

    Date

    1938-1979

    Cote

    EDEPOT169/82 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des jeunes gens : plan départemental de...
  30. Résultat n°30

    Biens de la fabrique de l'Eglise attribution à la commune : instructions (1907), décret préfectoral (1910), correspondance.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEPOT169/139 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série P : Culte
    • Biens de la fabrique de l'Eglise attribution à la commune...
  31. Résultat n°31

    Retraites ouvrières et paysannes : instructions, extrait de la liste générale des électeurs au comité de direction de la Caisse départementale des retraites (1912), livret, cartes annuelles, carnet d'enregistrement des demandes de cartes d'identité délivrées pour le paiement des retraites (1921-1922).

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEPOT169/143 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : instructions, extrait...
  32. Résultat n°32

    Eglise, presbytère.

    Date

    1839-1847

    Cote

    EDEPOT169/43 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Eglise, presbytère.
  33. Résultat n°33

    Registres d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT 416/147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : naissances, mariages, décès.
  34. Résultat n°34

    Volume 2.

    Cote

    EDEPOT169/70 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices.
    • Volume 2.
  35. Résultat n°35

    Mémoriaux : attestation de contribution au Mémorial de la bataille de Verdun, au monument à la gloire de l'infanterie et à Pershing (1937) et au mémorial Foch, hommage à Poincaré (1950), correspondance, exemplaires de la revue "Souvenir Français" (1977-1979)

    Date

    1937-1979

    Cote

    EDEPOT169/88 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Mémoriaux : attestation de contribution au Mémorial...
  36. Résultat n°36

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1717-1733

    Cote

    EDEPOT 416/142 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  37. Résultat n°37

    Volume 1.

    Cote

    EDEPOT169/69 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices.
    • Volume 1.
  38. Résultat n°38

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1733-1750

    Cote

    EDEPOT 416/143 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  39. Résultat n°39

    Etrangers et cartes d'identité : souche du registre d'immatriculation (1893-1933), registre d'inscription des étrangers (1923-1933), état nominatif (1902-1944), registre à souche de demandes (1933-1957), registre des visas départs et arrivées (1933-1977), registre des demandes de cartes d'identité (1957-1979).

    Date

    1893-1979

    Cote

    EDEPOT169/92 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Etrangers et cartes d'identité : souche du registre...
  40. Résultat n°40

    Amélioration des logements : correspondance avec le CMAL et la DDE .

    Date

    1965-1973

    Cote

    EDEPOT169/152 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série T : Urbanisme
    • Amélioration des logements : correspondance avec le...