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  1. Résultat n°1

    Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des permis (1969-1974), attestation d'assurance et permis (1950-1958), arrêtés, instructions.

    Date

    1935-1976

    Cote

    EDEPOT169/91 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des...
  2. Résultat n°2

    Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    EDEPOT169/116 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de...
  3. Résultat n°3

    Contentieux concernant des travaux et une expropriation : convocation, délibération, notification de jugement, correspondance (1938, 1965-1971).

    Cote

    EDEPOT169/59 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série D : Administration
    • Contentieux concernant des travaux et une expropriation...
  4. Résultat n°4

    Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux (1907), arrêté préfectoral (1978), invitation (1979).

    Date

    1907-1979

    Cote

    EDEPOT169/133 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux...
  5. Résultat n°5

    Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.

    Date

    1866-1959

    Cote

    EDEPOT169/80 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.
  6. Résultat n°6

    Elections cantonales.

    Date

    1945-1967

    Cote

    EDEPOT169/108 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections cantonales.
  7. Résultat n°7

    Mariages : registre.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT169/27 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Mariages : registre.
  8. Résultat n°8

    Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes des ayants droit à l'attribution d'un pécule aux familles des combattants morts pour la France (1919), affiches, liste des morts pour la France, assemblées générales de la Société Française de Secours aux Blessés militaires (1920-1922), instructions, registre des tombes militaires, plans, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEPOT169/87 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité.

    Date

    1823-1847

    Cote

    EDEPOT169/42 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Comptabilité.
  10. Résultat n°10

    Etablissements dangereux : état de vente au détail de pétrole.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT169/95 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Etablissements dangereux : état de vente au détail...
  11. Résultat n°11

    Dépenses : journal. 1874-1884.

    Date

    1874-1884

    Cote

    EDEPOT 416/160 (Cote)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série L : Finances
    • Dépenses : journal. 1874-1884.
  12. Résultat n°12

    Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT169/72 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
  13. Résultat n°13

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1710-1717

    Cote

    EDEPOT 416/141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  15. Résultat n°15

    Protection des enfants du premier âge, déclarations des nourrices : registre des maires.

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEPOT169/147 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge, déclarations...
  16. Résultat n°16

    Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT169/103 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).
  17. Résultat n°17

    Décès (1793-An X et 1813) : registre.

    Date

    1793-1813

    Cote

    EDEPOT169/20 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Décès (1793-An X et 1813) : registre.
  18. Résultat n°18

    Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle, somptuaire et mobilières (1792-1814), vérifications des communes du canton [Rumont, Hargeville, Seigneulles, Erize-Saint-Dizier, Erize-la-Brûlée, Behonne].

    Date

    1792-1814

    Cote

    EDEPOT 416/104 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle,...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures : registre.

    Date

    1692-1702

    Cote

    EDEPOT169/14 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures, naissance, mariage,...
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registre.
  20. Résultat n°20

    Elections : listes électorales, listes d'émargements, tableaux des rectifications [lacunes].

    Date

    1934-1972

    Cote

    EDEPOT169/102 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • Elections : listes électorales, listes d'émargements,...
  21. Résultat n°21

    Permis de construire (1965-1975), instructions (1979).

    Date

    1965-1979

    Cote

    EDEPOT169/151 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire (1965-1975), instructions (1979).
  22. Résultat n°22

    IGN : arrêté, correspondance.

    Date

    1974, 1979

    Cote

    EDEPOT169/150 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série R : Instruction publique
    • IGN : arrêté, correspondance.
  23. Résultat n°23

    Déclarations de propriétés section C.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT 416/114 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Déclarations de propriétés section C.
  24. Résultat n°24

    Sapeurs-pompiers : livrets, registre matricule (1920-1937), liste nominative, arrêté préfectoral, factures, instructions, correspondance.

    Date

    1920-1976

    Cote

    EDEPOT169/89 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : livrets, registre matricule (1920-1937),...
  25. Résultat n°25

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1791-1796

    Cote

    EDEPOT 416/134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  26. Résultat n°26

    Assistance médicale gratuite : arrêtés, instructions, carnets à souche, états nominatifs.

    Date

    1918-1970

    Cote

    EDEPOT169/141 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : arrêtés, instructions,...
  27. Résultat n°27

    Conseil municipal, délibérations : registre. 1962-1979.

    Date

    1962-1979

    Cote

    EDEPOT 416/151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre. 1962-1979.
  28. Résultat n°28

    Naissances : registre.

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEPOT169/60 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil.
    • Naissances : registre.
  29. Résultat n°29

    Recensement des jeunes gens : plan départemental de mobilisation (1938), listes communales [lacunes] (1944-1979), instructions relatives aux engagements (1941), carnet à souche de déclarations de changement de domicile.

    Date

    1938-1979

    Cote

    EDEPOT169/82 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des jeunes gens : plan départemental de...
  30. Résultat n°30

    Biens de la fabrique de l'Eglise attribution à la commune : instructions (1907), décret préfectoral (1910), correspondance.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEPOT169/139 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série P : Culte
    • Biens de la fabrique de l'Eglise attribution à la commune...
  31. Résultat n°31

    Retraites ouvrières et paysannes : instructions, extrait de la liste générale des électeurs au comité de direction de la Caisse départementale des retraites (1912), livret, cartes annuelles, carnet d'enregistrement des demandes de cartes d'identité délivrées pour le paiement des retraites (1921-1922).

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEPOT169/143 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : instructions, extrait...
  32. Résultat n°32

    Eglise, presbytère.

    Date

    1839-1847

    Cote

    EDEPOT169/43 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Eglise, presbytère.
  33. Résultat n°33

    Registres d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT 416/147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil : naissances, mariages, décès.
  34. Résultat n°34

    Volume 2.

    Cote

    EDEPOT169/70 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices.
    • Volume 2.
  35. Résultat n°35

    Mémoriaux : attestation de contribution au Mémorial de la bataille de Verdun, au monument à la gloire de l'infanterie et à Pershing (1937) et au mémorial Foch, hommage à Poincaré (1950), correspondance, exemplaires de la revue "Souvenir Français" (1977-1979)

    Date

    1937-1979

    Cote

    EDEPOT169/88 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Mémoriaux : attestation de contribution au Mémorial...
  36. Résultat n°36

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1717-1733

    Cote

    EDEPOT 416/142 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  37. Résultat n°37

    Volume 1.

    Cote

    EDEPOT169/69 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrices.
    • Volume 1.
  38. Résultat n°38

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1733-1750

    Cote

    EDEPOT 416/143 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  39. Résultat n°39

    Etrangers et cartes d'identité : souche du registre d'immatriculation (1893-1933), registre d'inscription des étrangers (1923-1933), état nominatif (1902-1944), registre à souche de demandes (1933-1957), registre des visas départs et arrivées (1933-1977), registre des demandes de cartes d'identité (1957-1979).

    Date

    1893-1979

    Cote

    EDEPOT169/92 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Etrangers et cartes d'identité : souche du registre...
  40. Résultat n°40

    Amélioration des logements : correspondance avec le CMAL et la DDE .

    Date

    1965-1973

    Cote

    EDEPOT169/152 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série T : Urbanisme
    • Amélioration des logements : correspondance avec le...
  41. Résultat n°41

    Mariages : registre.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT169/52 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Mariages : registre.
  42. Résultat n°42

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1836-1873

    Cote

    EDEPOT169/44 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Bâtiments scolaires.
  43. Résultat n°43

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT 416/157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès...
  44. Résultat n°44

    Pipe-line : correspondance.

    Date

    1967-1977

    Cote

    EDEPOT169/136 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Pipe-line : correspondance.
  45. Résultat n°45

    Décès : registre.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT169/36 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Décès : registre.
  46. Résultat n°46

    Rôles d'imposition Vavincourt et Stenay.

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT 416/102 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Rôles d'imposition Vavincourt et Stenay.
  47. Résultat n°47

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEPOT 416/159 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès...
  48. Résultat n°48

    Recensement des chevaux, des automobiles et des motos : déclarations de possession, listes nominatives de recensement (1930-1934), registre de recensement des chevaux (1939), fiches individuelles de classement (1931-1938), listes de véhicules récupérés en zone libre.

    Date

    1929-1941

    Cote

    EDEPOT169/83 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, des automobiles et des motos...
  49. Résultat n°49

    Plans ORSEC .

    Date

    1972-1979

    Cote

    EDEPOT169/100 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Plans ORSEC .
  50. Résultat n°50

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT 416/133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  51. Résultat n°51

    Elections à la Commission Paritaire Intercommunale.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT169/118 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections à la Commission Paritaire Intercommunale.
  52. Résultat n°52

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    EDEPOT 416/136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  53. Résultat n°53

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1840-1865

    Cote

    EDEPOT169/1 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  54. Résultat n°54

    Propriété bâties : matrice.

    Date

    1911-1948

    Cote

    EDEPOT169/73 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Propriété bâties : matrice.
  55. Résultat n°55

    Débits de boissons : arrêtés, correspondance, demandes d'ouvertures, délibérations.

    Date

    1847-1969

    Cote

    EDEPOT169/98 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Débits de boissons : arrêtés, correspondance, demandes...
  56. Résultat n°56

    Mariages : registre.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT169/30 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Mariages : registre.
  57. Résultat n°57

    Recensement de la population : listes nominatives, récapitulatifs, état de la population du département (1962).

    Date

    1926-1970

    Cote

    EDEPOT169/64 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série F : Population et économie
    • Recensement de la population : listes nominatives,...
  58. Résultat n°58

    Baptêmes, mariages, sépultures : registre.

    Date

    1703-1737

    Cote

    EDEPOT169/15 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures, naissance, mariage,...
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registre.
  59. Résultat n°59

    Remembrement, chemin d'exploitation, règlementation d'usage ; pose de buses en béton : arrêtés, correspondance ; modifications intervenues dans les surfaces : tableau nominatif ; travaux connexes : plans.

    Date

    1969-1978

    Cote

    EDEPOT 416/154 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Remembrement, chemin d'exploitation, règlementation...
  60. Résultat n°60

    Personnel communal : arrêtés concernant le garde champêtre (1910-1919), délibérations, déclarations de salaires (1968-1970), correspondance.

    Date

    1910-1972

    Cote

    EDEPOT169/119 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • Personnel communal : arrêtés concernant le garde champêtre...
  61. Résultat n°61

    Mariages : registre.

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEPOT169/22 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Mariages : registre.
  62. Résultat n°62

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1863-1873.

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEPOT 416/155 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès...
  63. Résultat n°63

    Arrêtés du maire : registre. 1945-1977 + deux arrêtés 1861, 1997.

    Date

    1861-1997

    Cote

    EDEPOT 416/152 (Cote)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire : registre. 1945-1977 + deux arrêtés...
  64. Résultat n°64

    Naissances : registre.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT169/35 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Naissances : registre.
  65. Résultat n°65

    Plan d'abornement.

    Date

    1873

    Cote

    104 Fi 1045 (Cote), EDEPOT169/54 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Plan d'abornement.
  66. Résultat n°66

    Matrice de rôle-contribution foncière.

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEPOT 416/110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Matrice de rôle-contribution foncière.
  67. Résultat n°67

    Relevé des mutations survenues l'an V et VI, servant à fixer la contribution foncière de l'an VII.

    Date

    an V-an VII

    Cote

    EDEPOT 416/111 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Relevé des mutations survenues l'an V et VI, servant...
  68. Résultat n°68

    Rôles généraux des quatre contributions directes.

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEPOT 416/123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Rôles généraux des quatre contributions directes.
  69. Résultat n°69

    Garde nationale.

    Date

    1792-1853

    Cote

    EDEPOT 416/128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Garde nationale.
  70. Résultat n°70

    Elections à la Chambre des métiers.

    Date

    1939-1971

    Cote

    EDEPOT169/111 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections à la Chambre des métiers.
  71. Résultat n°71

    Baptêmes (1639, 1645), mariages (1649-1688), sépultures (1649-1688) : registre.

    Date

    1639-1688

    Cote

    EDEPOT169/13 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures, naissance, mariage,...
    • Baptêmes (1639, 1645), mariages (1649-1688), sépultures...
  72. Résultat n°72

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès : 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT 416/158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès...
  73. Résultat n°73

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1941-1953

    Cote

    EDEPOT169/7 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  74. Résultat n°74

    Bureau d'Aide Sociale : cahier des délibérations du bureau d'assistance (1918-1929), notifications, déclaration et carte d'identité pour l'encouragement aux familles nombreuses, demandes d'admission.

    Date

    1918-1978

    Cote

    EDEPOT169/140 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'Aide Sociale : cahier des délibérations du...
  75. Résultat n°75

    Dommages de guerres : états récapitulatifs (1915), carnet à souche de reçus provisoires (1919-1920), décisions.

    Date

    1915-1953

    Cote

    EDEPOT169/86 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerres : états récapitulatifs (1915),...
  76. Résultat n°76

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1832

    Cote

    EDEPOT169/37 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  77. Résultat n°77

    Volume 1.

    Date

    1914-1948

    Cote

    EDEPOT169/74 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 1.
  78. Résultat n°78

    Décès : registre.

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEPOT169/23 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Décès : registre.
  79. Résultat n°79

    Chemins ruraux : rôle de la taxe du service vicinal (1923), plans d'ensemble des chemins existants (1850-1853), règlement, tableaux de classement.

    Date

    1850-1934

    Cote

    EDEPOT169/131 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins ruraux : rôle de la taxe du service vicinal...
  80. Résultat n°80

    Extrait des quittances du sieur Lasnorre.

    Date

    1681

    Cote

    EDEPOT 416/100 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Extrait des quittances du sieur Lasnorre.