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  1. Résultat n°1

    Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des permis (1969-1974), attestation d'assurance et permis (1950-1958), arrêtés, instructions.

    Date

    1935-1976

    Cote

    EDEPOT169/91 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Chasse : règlement (1935), registre d'inscription des...
  2. Résultat n°2

    Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    EDEPOT169/116 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections à la MSA (1965) et au Centre régional de...
  3. Résultat n°3

    Contentieux concernant des travaux et une expropriation : convocation, délibération, notification de jugement, correspondance (1938, 1965-1971).

    Cote

    EDEPOT169/59 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série D : Administration
    • Contentieux concernant des travaux et une expropriation...
  4. Résultat n°4

    Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux (1907), arrêté préfectoral (1978), invitation (1979).

    Date

    1907-1979

    Cote

    EDEPOT169/133 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Curage de la Chée : procès-verbal de réception de travaux...
  5. Résultat n°5

    Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.

    Date

    1866-1959

    Cote

    EDEPOT169/80 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Taxe municipale sur les chiens : registre à souche.
  6. Résultat n°6

    Elections cantonales.

    Date

    1945-1967

    Cote

    EDEPOT169/108 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Elections cantonales.
  7. Résultat n°7

    Mariages : registre.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT169/27 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Mariages : registre.
  8. Résultat n°8

    Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes des ayants droit à l'attribution d'un pécule aux familles des combattants morts pour la France (1919), affiches, liste des morts pour la France, assemblées générales de la Société Française de Secours aux Blessés militaires (1920-1922), instructions, registre des tombes militaires, plans, arrêtés, correspondance.

    Date

    1914-1976

    Cote

    EDEPOT169/87 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Victimes de guerres : bordereau d'envoi des demandes...
  9. Résultat n°9

    Comptabilité.

    Date

    1823-1847

    Cote

    EDEPOT169/42 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série H : Affaires militaires
    • Comptabilité.
  10. Résultat n°10

    Etablissements dangereux : état de vente au détail de pétrole.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT169/95 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série I : Police
    • Etablissements dangereux : état de vente au détail...
  11. Résultat n°11

    Dépenses : journal. 1874-1884.

    Date

    1874-1884

    Cote

    EDEPOT 416/160 (Cote)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série L : Finances
    • Dépenses : journal. 1874-1884.
  12. Résultat n°12

    Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT169/72 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
  13. Résultat n°13

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.

    Date

    1710-1717

    Cote

    EDEPOT 416/141 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Série E : Etat civil
    • Registres paroissiaux : baptêmes, mariages sépultures.
  15. Résultat n°15

    Protection des enfants du premier âge, déclarations des nourrices : registre des maires.

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEPOT169/147 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge, déclarations...
  16. Résultat n°16

    Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT169/103 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • EDEPOT169/103-118
    • Référendum (1945-1972), élections générales (1945-1958).
  17. Résultat n°17

    Décès (1793-An X et 1813) : registre.

    Date

    1793-1813

    Cote

    EDEPOT169/20 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil.
    • Décès (1793-An X et 1813) : registre.
  18. Résultat n°18

    Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle, somptuaire et mobilières (1792-1814), vérifications des communes du canton [Rumont, Hargeville, Seigneulles, Erize-Saint-Dizier, Erize-la-Brûlée, Behonne].

    Date

    1792-1814

    Cote

    EDEPOT 416/104 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Vavincourt E dépôt 416
    • E dépôt 416
    • Contribution foncière, portes et fenêtres, personnelle,...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures : registre.

    Date

    1692-1702

    Cote

    EDEPOT169/14 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures, naissance, mariage,...
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registre.
  20. Résultat n°20

    Elections : listes électorales, listes d'émargements, tableaux des rectifications [lacunes].

    Date

    1934-1972

    Cote

    EDEPOT169/102 (Cote)

    • Contexte : Hargeville-sur-Chée E dépôt 169
    • Série K : Elections
    • Elections : listes électorales, listes d'émargements,...