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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
Cote
469 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
Résultat n°2

Remembrement rural : dossiers.
Cote
314 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu
Vadonville (Meuse), Haudiomont (Meuse), Mont-Villers (Bonzée, Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Ancerville (Meuse), Pont-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-le-côtes (Meuse), Varnéville (Meuse), Verdun (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Mouilly (Meuse), Badonvilliers (Badonvilliers-Gérauvilliers, Meuse), Neuville-sur-Ornain (Meuse), Herméville-en-Woëvre (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers.
Résultat n°3

Mairie et écoles (1829-1950). Église, presbytère et cimetière (1809-1931). Adduction d'eau (1920-1926). Divers (an IX-1936).
Cote
2 O 566 (Cote)
 Date
An IX-1950
 Lieu
Haudiomont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Haudiomont.
  • Mairie et écoles (1829-1950). Église, presbytère et...
Résultat n°4

Arrêtés et règlements (1861-1907). Personnel (1858-1925). Finances (an VI-1949). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1876-1932).
Cote
2 O 565 (Cote)
 Date
An VI-1950
 Lieu
Haudiomont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Haudiomont.
  • Arrêtés et règlements (1861-1907). Personnel (1858-1925)....