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5 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers.

    Date

    1970

    Cote

    314 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers.
  3. Résultat n°3

    Mairie et écoles (1829-1950). Église, presbytère et cimetière (1809-1931). Adduction d'eau (1920-1926). Divers (an IX-1936).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 566 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Haudiomont.
    • Mairie et écoles (1829-1950). Église, presbytère et...
  4. Résultat n°4

    Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).

    Date

    1328-1789

    Cote

    9 G 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Maur d'Hattonchâtel

    • Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1861-1907). Personnel (1858-1925). Finances (an VI-1949). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1889-1890). Concessions (1876-1932).

    Date

    An VI-1950

    Cote

    2 O 565 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Haudiomont.
    • Arrêtés et règlements (1861-1907). Personnel (1858-1925)....