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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  2. Résultat n°2

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  3. Résultat n°3

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  4. Résultat n°4

    Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1811-1929). Finances (1867-1943). Biens (an IX-1948). Vaine pâture (1862-1890). Concessions (1904-1950).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 582 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Heudicourt-sous-les-Côtes.
    • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1811-1929)....
  5. Résultat n°5

    Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1903 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Développement local, journées d'études. Commission...
  6. Résultat n°6

    Mairie et écoles (1823-1934). Divers (an XII-1935).

    Date

    An XII-1935

    Cote

    2 O 583 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Heudicourt-sous-les-Côtes.
    • Mairie et écoles (1823-1934). Divers (an XII-1935).
  7. Résultat n°7

    Église, presbytère et cimetière (1806-1949). Distribution d'eau (an X-1931). Adduction d'eau (1911-1931).

    Date

    An X-1949

    Cote

    2 O 584 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Heudicourt-sous-les-Côtes.
    • Église, presbytère et cimetière (1806-1949). Distribution...