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Résultat n°1

Mairie et écoles (1809-1951). Église, presbytère et cimetière (1826-1941). Distribution d'eau (1807-1914). Divers (1808-1950).

Date

1807-1951

Cote

2 O 595 (Cote)

Résultat n°2

Inor.

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

Date

1868-1980

Cote

1480 W (Cote)

Résultat n°4

Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

Date

1959-1972

Cote

186 W (Cote)

Résultat n°5

Arrêtés et règlements (1871-1943). Personnel (1858-1932). Finances (1810-1949). Biens (an XIII-1945). Vaine pâture (1821-1890). Concessions (1876-1950).

Date

An XIII-1950

Cote

2 O 594 (Cote)