Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Lieux
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 1
Sujets
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 3
  • 4

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mairie et écoles (1809-1951). Église, presbytère et cimetière (1826-1941). Distribution d'eau (1807-1914). Divers (1808-1950).

    Date

    1807-1951

    Cote

    2 O 595 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Inor.
    • Mairie et écoles (1809-1951). Église, presbytère et...
  2. Résultat n°2

    Inor.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Inor.
  3. Résultat n°3

    Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.

    Date

    1868-1980

    Cote

    1480 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des Postes.
    • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
  4. Résultat n°4

    Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements de l'enfance inadaptée, semaine de 40 heures : protocole d'accord. Hôpitaux : marchés publics (1967), circulaires (1967-1971), statistiques (1964-1967), action sociale pour les hospitalisés. Hôpital de Verdun : propositions budgétaires (1967-1971), dépenses : pièces comptables (1959-1969). Instituts médico-pédagogiques : textes. Centres sociaux et culturels de Bar-Le-Duc, Verdun, Étain, aide financière : dossiers CAF (1965-1971). Vème Plan (1966-1970). Prix de journée (1962-1970). Caisse d'allocations familiales : dossiers bleus (0000-1970). Tutelle hospitalière : chronos (1968-1971). Groupements d'achat (1965-1969). Hôpitaux de Fains-les-Sources, Stenay : affaires générales, affaires financières, fournitures alimentaires, petits travaux d'entretien (1961-1971).

    Date

    1959-1972

    Cote

    186 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Section hospitalière.
    • Sanatorium d'Hauteville (Ain) (1960-1972). Établissements...
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1871-1943). Personnel (1858-1932). Finances (1810-1949). Biens (an XIII-1945). Vaine pâture (1821-1890). Concessions (1876-1950).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 594 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Inor.
    • Arrêtés et règlements (1871-1943). Personnel (1858-1932)....