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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procés entre Boisbary et Victor Villers, curé : actes de justice

    Date

    1881

    Cote

    19 J 5085 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Procés entre Boisbary et Victor Villers, curé : actes...
  2. Résultat n°2

    Fabrique, procés : actes de justice

    Date

    1821-1874

    Cote

    19 J 5647 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique, procés : actes de justice
  3. Résultat n°3

    Fabrique, procés : actes de justice, titres.

    Date

    1816, dix-neuvième siècle

    Cote

    19 J 5455 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique, procés : actes de justice, titres.
  4. Résultat n°4

    Tribunal civil de la Meuse : copie de jugement.

    Date

    1794-1796

    Cote

    19 J 7229 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Tribunal civil de la Meuse : copie de jugement.
  5. Résultat n°5

    Ouvrage : sentence du baillage de chaumont en bassigny du 24 juillet 1784 au sujet d'un procès entre les habitants d'Epiez et Antoinette Le Paige, dame de Maxey-sur-Vaise et d'Epiez

    Date

    1784

    Cote

    19 J 6625 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Ouvrage : sentence du baillage de chaumont en bassigny...
  6. Résultat n°6

    Territoire de la paroisse : procès concernant la délimitation

    Date

    1781-1947

    Cote

    19 J 5645 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Territoire de la paroisse : procès concernant la délimitation
  7. Résultat n°7

    Fabrique, gestion des biens : acte de justice

    Date

    1748-1764

    Cote

    19 J 4059 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique, gestion des biens : acte de justice
  8. Résultat n°8

    Fabrique, procés : actes de justice

    Date

    1615-1734

    Cote

    19 J 5646 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Fabrique, procés : actes de justice