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  1. Résultat n°1

    Mairie et écoles (1855-1938). Église et cimetière (an XII-1926). Divers (1901-1925).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 614 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Jubécourt.
    • Mairie et écoles (1855-1938). Église et cimetière (an...
  2. Résultat n°2

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural : plans révisés.

    Date

    1977

    Cote

    440 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans révisés.
  4. Résultat n°4

    Jubécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Jubécourt.
  5. Résultat n°5

    Remembrement rural. Contentieux.

    Date

    1971-1978

    Cote

    508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural. Contentieux.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Arrêtés et règlements (1871-1899). Personnel (1817-1934). Finances (1854-1944). Biens (an XIII-1950). Vaine pâture (1887-1890). Concessions (1876-1931).

    Date

    An XIII-1950

    Cote

    2 O 613 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Jubécourt.
    • Arrêtés et règlements (1871-1899). Personnel (1817-1934)....