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  1. Résultat n°1

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural. Contentieux.

    Date

    1971-1978

    Cote

    508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural. Contentieux.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1878-1946). Finances (1870-1948). Biens (1819-1946). Vaine pâture (1889-1890).

    Date

    1819-1948

    Cote

    2 O 615 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Julvécourt.
    • Arrêtés et règlements (1856-1907). Personnel (1878-1946)....
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

    Date

    1982-1982

    Cote

    1991 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Écoles (1839-1896). Église et presbytère (1808-1937). Divers (1819-1932).

    Date

    1808-1937

    Cote

    2 O 616 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Julvécourt.
    • Écoles (1839-1896). Église et presbytère (1808-1937)....
  6. Résultat n°6

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1327 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.