Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2445 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, permis de construire, PERMIS D'AMENAGER, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°2
Cote
2444 W (Cote)
Date
2000-2013
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
DECLARATION PREALABLE, DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°3
Cote
2497 W (Cote)
Date
2008-2013
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois
Résultat n°4
Cote
2442 W (Cote)
Date
1986-2013
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
permis de construire, PERMIS DE LOTIR, permis de démolir, PERMIS D'AMENAGER
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • Ex subdivision de LignyEnBarrois