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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chardogne, Chonville, Contrisson, Domèvre-en-Haye, Échenay, Érize-la-Grande, Laheycourt.

Date

1241-1791

Cote

41 H 5 (Cote)

Résultat n°2

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Résultat n°3

Déclarations d'impôts sur le revenu.

Date

1990

Cote

1983 W (Cote)

Résultat n°4

Église, presbytère et cimetière.

Date

An XI-1933

Cote

2 O 643 (Cote)

Résultat n°5

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an XIV-1945). Finances (1859-1947). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1890).

Date

An IX-1950

Cote

2 O 640 (Cote)

Résultat n°6

Concessions.

Date

1876-1950

Cote

2 O 641 (Cote)

Résultat n°7

Mairie et écoles (an XIV-1925). Distribution et adduction d'eau (1822-1950). Divers (an X-1948).

Date

An X-1950

Cote

2 O 642 (Cote)

Résultat n°8

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

Date

1955-1985

Cote

729 W (Cote)

Résultat n°9

Laheycourt.

Date

-

Cote

-