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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chardogne, Chonville, Contrisson, Domèvre-en-Haye, Échenay, Érize-la-Grande, Laheycourt.
Cote
41 H 5 (Cote)
 Date
1241-1791
 Lieu
Chardogne (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Contrisson (Meuse), Domèvre-en-Haye (Meurthe-et-Moselle), Échenay (Haute-Marne), Érize-la-Grande (Raival, Meuse), Laheycourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Sainte-Hoïlde.

  • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
  • Chardogne, Chonville, Contrisson, Domèvre-en-Haye,...
Résultat n°2

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
Cote
469 W (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
 Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
Résultat n°3

Déclarations d'impôts sur le revenu.
Cote
1983 W (Cote)
 Date
1990
 Lieu
Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Déclarations d'impôts sur le revenu.
Résultat n°4

Église, presbytère et cimetière.
Cote
2 O 643 (Cote)
 Date
An XI-1933
 Lieu
Laheycourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Laheycourt.
  • Église, presbytère et cimetière.
Résultat n°5

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an XIV-1945). Finances (1859-1947). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1890).
Cote
2 O 640 (Cote)
 Date
An IX-1950
 Lieu
Laheycourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Laheycourt.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an XIV-1945)....
Résultat n°6

Concessions.
Cote
2 O 641 (Cote)
 Date
1876-1950
 Lieu
Laheycourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Laheycourt.
  • Concessions.
Résultat n°7

Mairie et écoles (an XIV-1925). Distribution et adduction d'eau (1822-1950). Divers (an X-1948).
Cote
2 O 642 (Cote)
 Date
An X-1950
 Lieu
Laheycourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Laheycourt.
  • Mairie et écoles (an XIV-1925). Distribution et adduction...
Résultat n°8

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).
Cote
729 W (Cote)
 Date
1955-1985
 Lieu
Laheycourt (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, rapport, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
Résultat n°9

Laheycourt.
Cote- Date- Lieu
Laheycourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Laheycourt.