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  1. Résultat n°1

    Chardogne, Chonville, Contrisson, Domèvre-en-Haye, Échenay, Érize-la-Grande, Laheycourt.

    Date

    1241-1791

    Cote

    41 H 5 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Sainte-Hoïlde.

    • Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
    • Chardogne, Chonville, Contrisson, Domèvre-en-Haye,...
  2. Résultat n°2

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  3. Résultat n°3

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  4. Résultat n°4

    Église, presbytère et cimetière.

    Date

    An XI-1933

    Cote

    2 O 643 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Laheycourt.
    • Église, presbytère et cimetière.
  5. Résultat n°5

    Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an XIV-1945). Finances (1859-1947). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1890).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 640 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Laheycourt.
    • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (an XIV-1945)....
  6. Résultat n°6

    Concessions.

    Date

    1876-1950

    Cote

    2 O 641 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Laheycourt.
    • Concessions.
  7. Résultat n°7

    Mairie et écoles (an XIV-1925). Distribution et adduction d'eau (1822-1950). Divers (an X-1948).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 642 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Laheycourt.
    • Mairie et écoles (an XIV-1925). Distribution et adduction...
  8. Résultat n°8

    Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

    Date

    1955-1985

    Cote

    729 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
  9. Résultat n°9

    Laheycourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Laheycourt.