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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Remembrement rural : dossiers, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1311 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans.
  2. Résultat n°2

    Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1862-1924). Finances (1872-1945). Biens (an XII-1949). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1901-1950).

    Date

    An XII-1950

    Cote

    2 O 672 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Lemmes.
    • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1862-1924)....
  3. Résultat n°3

    Lemmes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lemmes.
  4. Résultat n°4

    Église, presbytère et cimetière (an XIII-1949). Distribution et adduction d'eau (1840-1939). Divers (1809-1930).

    Date

    An XIII-1949

    Cote

    2 O 673 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Lemmes.
    • Église, presbytère et cimetière (an XIII-1949). Distribution...