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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).

    Date

    1328-1789

    Cote

    9 G 1 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Maur d'Hattonchâtel

    • Fondation. Biens (d'Avillers-Sainte-Croix à Rouvrois-sur-Meuse).
  2. Résultat n°2

    Mairie et écoles (1809-1903). Église, presbytère et cimetière (1809-1929). Adduction d'eau (1911-1931). Divers (an VIII-1932).

    Date

    An VIII-1932

    Cote

    2 O 420 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Les Éparges.
    • Mairie et écoles (1809-1903). Église, presbytère et...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1817-1904). Finances (1853-1942). Biens (1813-1946). Vaine pâture (1862-1890). Concessions (1926-1931).

    Date

    1813-1946

    Cote

    2 O 419 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Les Éparges.
    • Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1817-1904)....
  4. Résultat n°4

    Dossiers communaux de remembrement rural.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2039 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural.