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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1852-1907). Finances (1871-1947). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1893). Concessions (1911-1950).
Cote
2 O 1148 (Cote)
 Date
An IX-1950
 Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Les Souhesmes.
  • Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1852-1907)....
Résultat n°2

Remembrement rural : plans révisés.
Cote
440 W (Cote)
 Date
1977
 Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Auzéville-en-Argonne (Meuse), Grimaucourt-près-Sampigny (Meuse), Parfondrupt (Meuse), Saint-Jean-lès-Buzy (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Rarécourt (Meuse), Rambucourt (Meuse)
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : plans révisés.
Résultat n°3

Remembrement rural. Contentieux.
Cote
508 W (Cote)
 Date
1971-1978
 Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Jouy-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Julvécourt (Meuse), Moulainville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Brocourt-en-Argonne (Meuse), Écouviez (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), SSampigny (Meuse), Hennemont (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Étraye (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal, DOSSIER DE REMEMBREMENT, PLAN DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural. Contentieux.
Résultat n°4

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.
Cote
1991 W 1-2 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Verdun (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vacherauville (Meuse), Tilly-sur-Meuse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Souilly (Meuse), Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Saint-André-en-Barrois (Meuse), Regnéville-sur-Meuse (Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Rambluzin-et-Benoîte-Vaux (Meuse), Les Quatre-Vents (Meuse), Nixéville-Blercourt (Meuse), Montzéville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Marre (Meuse), Landrecourt (Meuse), Julvécourt (Meuse), Heippes (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Consenvoye (Meuse), Ancement (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
Résultat n°5

Mairie et écoles (1822-1931). Église, presbytère et cimetière (an X-1934). Divers (an XII-1928).
Cote
2 O 1149 (Cote)
 Date
An X-1934
 Lieu
Les Souhesmes-Rampont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Les Souhesmes.
  • Mairie et écoles (1822-1931). Église, presbytère et...