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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1852-1907). Finances (1871-1947). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1889-1893). Concessions (1911-1950).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 1148 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Les Souhesmes.
    • Arrêtés et règlements (1853-1907). Personnel (1852-1907)....
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : plans révisés.

    Date

    1977

    Cote

    440 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans révisés.
  3. Résultat n°3

    Remembrement rural. Contentieux.

    Date

    1971-1978

    Cote

    508 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural. Contentieux.
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

    Date

    1982-1982

    Cote

    1991 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Mairie et écoles (1822-1931). Église, presbytère et cimetière (an X-1934). Divers (an XII-1928).

    Date

    An X-1934

    Cote

    2 O 1149 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Les Souhesmes.
    • Mairie et écoles (1822-1931). Église, presbytère et...